Ce bail est-il valable ?
wolson
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wolson -
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Bonjour,
est ce que un bail ecrit entierement de la main du propriétaire et signé par les locataire est valable ?je precise qu'il n'y a pas fais le papier pour l'état des lieux et qu'iln'y a pas de papier precisant qu'il faut 3 mois de préavis donc est ce valable tous ca ?
est ce que un bail ecrit entierement de la main du propriétaire et signé par les locataire est valable ?je precise qu'il n'y a pas fais le papier pour l'état des lieux et qu'iln'y a pas de papier precisant qu'il faut 3 mois de préavis donc est ce valable tous ca ?
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3 réponses
Oulalalala cette histoire me semble étrange.
Déja avant toute chose votre logement loué est elle votre habitation principale ??
Un contrat peut etre rédigé à la main cependant un certain nombre de mentions doivent apparaitre dessus et de plus le propriétaire doit fournir en sus du contrat un dossier de diagnostic technique avec divers informations sur les performances énergétiques du bien.
Ce diagnostic est du qu'importe le type de bail !
La question est donc que contient vraiment votre contrat ?
Déja avant toute chose votre logement loué est elle votre habitation principale ??
Un contrat peut etre rédigé à la main cependant un certain nombre de mentions doivent apparaitre dessus et de plus le propriétaire doit fournir en sus du contrat un dossier de diagnostic technique avec divers informations sur les performances énergétiques du bien.
Ce diagnostic est du qu'importe le type de bail !
La question est donc que contient vraiment votre contrat ?
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