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Droit de passage

nicolasfcl Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 22 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2011 - 22 sept. 2011 à 11:13
 niacniac84 - 22 sept. 2011 à 16:21
Bonjour,
peut on se promener sur un chemin dont l'accès n'est pas barré par une barrière ?

En VTT, en restant sur le chemin, passant en bordure de culture ou de vignes, en croisant à allure modéré bien sur les éventuelles d'autres personnes ?

Un panneau cloué sur un arbre de "sens interdit" mentionnant au marqueur VTT a t'il valeur ?

Et qu'est ce qu'il en ait en cas d'accident sur un chemin privé ?

2 réponses

Réponse 1 / 2
Utilisateur anonyme
22 sept. 2011 à 11:16
bonjour : vous n'avez pas à aller dans un chemin privé, même s'il n'y a pas de portail ou de barrière. Aimeriez-vous qu'on vienne chez vous ???

Ce terrain a été payé par les utilisateurs et n'appartient qu'à eux, il n'est pas tombé du ciel, et personne d'autre qu'eux n'a à y mettre les pieds, en dehors des personnes autorisées.
1
Réponse 2 / 2
niacniac84
22 sept. 2011 à 11:23
Il est possible d'emprunter un chemin privée si il n'est pas fait mention à l'entrée du dit chemin qu'il est interdit d'accès et si le chemin est carrossable.
-1
Utilisateur anonyme
22 sept. 2011 à 11:41
vous tenez ça d'où ???
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Profil bloqué
22 sept. 2011 à 11:48
niacniac
une voie privée est une voie privée, point barre.
Privée veut dire "appartenant à un particulier" et je ne vois pas pourquoi il faudrait préciser autre chose..
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titeuf
22 sept. 2011 à 13:14
pas étonnant que les randonneurs, vttiste, cavaliers soient parfois mal vus si l'on fait tous comme niacniac !
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niacniac84
22 sept. 2011 à 14:10
Je tiens ça de l'ONF.
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niacniac84
22 sept. 2011 à 14:11
Et oui, faisant de la moto cross. On se renseigne au préalable afin d'éviter de prendre des amendes pour violation de ppp.
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