Petit-fils du propriétaire,un parent proche?
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21 sept. 2011 à 09:04
kasom Messages postés 32138 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 25 avril 2024 - 21 sept. 2011 à 15:15
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feloxe
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21 sept. 2011 à 09:10
21 sept. 2011 à 09:10
Oui les descendants et ascendants sont des parents proches
21 sept. 2011 à 10:17
21 sept. 2011 à 13:39
Modifié par kasom le 21/09/2011 à 15:15
bonne lecture
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000006069108/2020-12-03/