Nous n'avons plus de contact avec nos enfants depuis plusieurs années et nous dé
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2 réponses
A priori, ce n'est pas possible, sauf si vous avez d’autres biens qui entreront dans l'actif de succession.
Si votre maison vaut 200 000 € et si par ailleurs vous disposez de biens mobiliers, avoir en banque, etc............pour 40 000 €. Il en résulterait, en l'absence de testament et si vous êtes mariés sous le régime de la communauté réduite aux acquêts (le régime le plus répandu), un actif de succession au décès de chacun de vous, de 120 000 € = moitié de 240 000 €, en supposant qu'il n'y ait pas de passif de succession et que les valeurs ne changent pas entre temps.
Vos enfants sont héritiers réservataires, c'est à dire qu'ils ont droit à la réserve légale qui est :
- la moitié de l’actif si vous avez 2 enfants ;
- les 2/3 si vous avez 3 enfants ;
- es 3/4 si vous avez 4 enfants ;
Etc…………………….
La quotité disponible (ce que vous pouvez réserver à vos nièces) serait donc respectivement de la moitié, le tiers, le quart, etc de votre succession.
Une méthode pour transmettre votre patrimoine à vos nièce serait peut être de commencer par changer de régime matrimonial en adoptant la communauté universelle.
Ceci fait, le survivant d’entre vous pourrait céder en viager la maison à vos nièces.
Mais, attention à la brouille avec vos enfants qui n’apprécieraient peut être pas la chose.
Dans tous les cas, consultez un Notaire, c’est le meilleur conseil que je peux vous donner.
Bon courage
La législation juridique et financière évolue en permanence...