vente appartement en copropriété

Question

Bonjour, 

J'aimerais que quelqu'un puisse éclairer un problème de co propriété.
Voilà pour faire simple:
Mon mari est moi même habitons un appartement (d'héritage avec donation du vivant).
Ce même appartement est situé au dernier étage d'une maison de famille. La grand mere avait divisé le bloc en 3 (maison avec RDC et 2 étages), jusque là tout va bien. il existe des quote part. 1 au rez de chaussée situé sur la terrasse. L'autre étant étalé sur 3 étage puisque qu'il correspond au 1/3 de la cage d'escalier. Depuis cette cage d'escalier n'existe plus, puisque le père de mon mari a fait construire en 1982 un escalier exterieur pour  acceder à notre appartement. Ceci dit sans jamais renoncer à se quote part. chacun a donc fait de cette "cage d'escalier" bouché 2/3 m² supplémentaire dans son appartement.

En revanche, la cousin qui possédait le 1er étage, donc l'appartement du milieu a vendu. N'aurais - telle pas du en parlait aux autres co propriétaires, puisqu'elle a vendu une quote part (soit 1/3) en vendant son appartement ?

Merci pour vos réponses à venir.

lbigaret · Answer

C'est une vraie copro ? Chacun fait ce qu'il veut de sa partie privative.

stefouille · Answer

oui les 4 murs et le toit sont à voir ensemble lorsqu'il y a des travaux à faire. En revanche il y a une quote part dans chaque partie privative. Alors je ne sais pas. Car nous demain, pour faire simple, on souhaite repassé par le jardin et la terrasse pour accéder à notre étage, il faudrait qu'il refasse tous (nous compris) la cage d'escalier. Car en aucun cas on a dit qu'il pouvait bouché cette cage, juste parce que nous on a fait un escalier exterieur. Mais peu importe c'est pas ce qu'on souhaite mais c'est pour faire comprendre, que les parties communes sont officiellement toujours belles et biens là.

lbigaret · Answer

Ce n'est pas très clair car si vous êtes en copropriété vous avez un règlement qui rappelle la composition de chaque partie privative ainsi que la définition des parties communes. i tout le monde a "bouché" la cage d'escalier intérieure c'est que le règlement l'autorisait ou bien qu'il a été établi postérieurement à cette "récupération".

stefouille · Answer

aucunement. Il n'y a pas de syndic et comme c'était de famille tout ça, ces modifications ont été faites "à l'arrache" on peut le dire. En gros, comme mon beau père avait préféré faire un accès exterieur de l'autre côté de la maison (face nord), les autres se sont dit y'a bon banania et on comblait. Certes nous aussi nous avons  récuperé l'espace correspondant à la cage d'escalier. Mais il n'y a rien comme papier d'officiel. Le fait que personne n'a jamais rien dit c'est justement parce chacunes des parties recupéraient ces 3 m² du coup. Mais sur papier de notaire ça vaut tjs rien ! officiellement on a tous 1/3 de cet espace chacun ^^ c'est pas facile à expliquer. Ma question reste quand même : est ce qu'une personne peut vendre 1 bien, si dans ce même bien il y a une partie commune qui dans notre, ça va de soit, ne se voit pas du premier coup d'oeil ! En quelque sorte peut elle vendre 1 quote part comme ça (1/3) ?

Vente appartement en copropriété

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