Non respect du bail

Black4Mamba Messages postés 328 Statut Membre -  
lbigaret Messages postés 12811 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour, (attention c'est longs mais très compliqué, je devais tous vous expliquer pour mieux comprendre)

Nous venons d'emménager dans une maison.

C'est un ensemble de logements en forme de U et une cours est au milieu (avec portail toujours pas fermé à clefs).

Quand on arrive dans la cours, à gauche il y a 2 maisons, pour une : l'entré se fait par la rue et la notre. A droite il y a un commerce (RDC) et 2 logements (1er et 2éme étage) mais leurs porte d'entré se situe dans une autre rue, au fond : un commerce mais l'entrée se fait dans une autre rue.

Pour les commerces : commerce au fond : il y a une porte qui donne accès à la cours, mais c'est une sortie de secours, pour le commerce a droite, il y a une porte qui donne sur la cours.

Nous sommes obligé de rentrer par la cours pour accéder à notre maison. (notre porte d'entrée se situe au fond de la cours)

Avant de signé le bail, il nous a préciser que les seules personnes qui pouvaient utilisés la cours était : donc nous et les locataires du 1er étage (logements à droite)

Seulement sur notre Bail, il y a une case : "Dépendance à usage privatif" et le propriétaire à marquer : "possible pour 2 véhicules (cours)" ça tombe bien on peut pas en rentré plus ^^

Nous sommes les seuls à avoir les clefs du portail.

De plus nous n'avons vu aucun véhicules dans cette cours à part le notre.

Quand nous sommes arrivé, le commerce de droite (RDC) n'était pas loué. Maintenant il est.

Le locataire du commerce se permet de rentré son véhicule dans la cours pour faire des travaux d'aménagement.

Je suis aller le voir pour lui demander, si il avait les clefs du portail, il me dis que non.

Donc je lui dis que je peux fermer le portail à clefs si bon me semble, que le propriétaire nous nous a jamais dis que les commerces avait le droit d'utiliser la cours pour leurs véhicules et qu'il pourrait au moins demandé si le fait de rentré son camion dans la cours ne nous gène pas.

Il commence à nous agresser en nous disant ceci :

"- si vous fermer le portail a clefs, je défonce le portail parce que je passe par là
- (je lui demande prk il ne passe pas par devant) devant il n'y a pas de porte (mais ses clients vont passer par devant ... LOL ...)
- le proprio m'a dit que je pouvais utiliser la cours pour mes livraisons
- je mettrais ma moto dans la cours si je veux
- la cours est commune tout le monde passe par là (alors que c'est faux : dans une cours communes, le stationnement est interdit)
- si vous continué, on va diviser la cours en part égale par rapport au nombre de logement
- moi je suis au dessus de la façon de penser française
- Si tu veux me faire chier, vas-y mais moi je sais où est ta porte, et je peux te faire chier (je me permet de vous préciser que ma porte est en bois et pas très épaisse :S)
- Je suis plus éduqué que toi de toute façon
- Maintenant toi je te parle pas, je parle a ton mec (du style "là au moins je pourrais frappé quelqu'un)"

Je pense que la moitié des choses sont fausses.

De plus, les connaissances de se locataire se permettent de garer leurs véhicules devant le portail, ce qui nous oblige à aller leur demandé de bouger leur véhicules ou scooters ...

Maintenant voilà, on ferme notre gueule, de peur de se faire cambriolé.

Impossible de savoir si la cours est commune ou non, car il n'y a pas plusieurs propriétaires, le lot appartient à la même personne. Donc pas de syndic ...

Puis-je demandé un réduction de loyer à mon propriétaire pour non respect du contrat de bail ?

Ou que faire ?

Moi je veux pas que le locataire du commerce me retombe dessus alors que c'est le propriétaire qui raconte n'importe quoi ... si a chaque nouveau locataire, il dit "vous pouvez utilisé la cours pour votre véhicule" ... on a pas finis ...

Merci pour votre lecture, j'espère avoir était claires.

Merci pour vos réponses.

1 réponse

lbigaret Messages postés 12811 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 604
 
A priori votre bail stipule bien cette dépendance à usage privatif.....demandez au propriétaire de rappeler aux autres locataires que cette cour est réservée à votre usage.
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Black4Mamba Messages postés 328 Statut Membre 6
 
merci votre réponse,

le souci c'est que si le proprio fais ça, le locataire du commerce va s'en prendre à moi, et personnellement je ne veux pas me faire cambriolé ou me faire harcelé !!
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lbigaret Messages postés 12811 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   4 604
 
Si cela se passe mal avec ce locataire vous déposez une main courante au commissariat !
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