• Moteur de recherche
  • Entreprise
  • Forum
  • Droit et bail commercial
  • Droit et création d'entreprise
  • Formalités
  • Procédures collectives
  • SOS Avocat
Moteur de recherche
Connexion Posez votre question
Immobilier Patrimoine Impôts Famille Salariés Vie pratique Justice Entreprise Forum
Forum Droit et bail commercial Droit et création d'entreprise Formalités Procédures collectives Annonces Immo Emploi
  • Forum
  • Entreprise, Société et Assos
  • Charges sociales / RSI
Sujet Précédent Sujet Suivant

Cotisations RSI

joelle -  
 Totlematin - 31 août 2011 à 18:32
Bonjour,
lLa RSI peut elle demander des cotisations plus de trois ans après? Merci de voos réponses
Répondre (1)
Répondre (1)
A voir également:
  • Cotisations RSI
  • Cotisations sociales auto entrepreneur - Guide
  • Cotisations rétroactives ircantec impôts - Forum Impôts
  • Combien de temps le rsi peut revenir en arrière - Forum charges sociales
  • Lmnp cotisations sociales - Guide
  • Virement de union pour le recouv ent des cotisations de securite - Forum Banque et Crédit

1 réponse

Réponse 1 / 1
Totlematin
 
Helas oui...
Le delais de prescription pour l'URSSAF est de 30 ans....
0
Répondre Posez votre question

Votre réponse

Discussions similaires

Frais de mensualisation MMA
Portalet -  
nenuphar. -  

1 réponse
rsi-tabac
riroug -  
dodo -  

2 réponses
Auto-Entrepreneur + Salarié à temps pleins (RSI)
Bryce -  
kastillon -  

4 réponses
Virement reçu "Union pour le recouvrement"
Amelie -  
Elora -  

11 réponses
Délais de prescription RSI
Enjuve -  
kastillon -  

1 réponse
Devenez membre en quelques clics
  • Connectez-vous simplement avec ceux qui partagent vos intérêts
  • Suivez vos discussions facilement et obtenez plus de réponses
  • Mettez en avant votre expertise et aidez les autres membres
  • Profitez de nombreuses fonctionnalités supplémentaires en vous inscrivant
S'inscrire

Newsletters

La législation juridique et financière évolue en permanence...

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite.

Newsletters

Les informations recueillies sont destinées à CCM BENCHMARK GROUP pour vous assurer l'envoi de votre newsletter.

De plus, lors de votre inscription sur ce formulaire, des données personnelles (dont votre adresse email sous forme hachée et pseudonymisée) peuvent être partagées avec nos partenaires Data à des fins de personnalisation de la publicité et des contenus qui vous sont proposés. Vous trouverez le détail de ces informations et pouvez vous y opposer à tout moment.

Plus généralement, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d'en demander l'effacement dans les limites prévues par la loi.

Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de prospection commerciale et ciblage. En savoir plus sur notre politique de confidentialité ou notre politique Cookies.

en ce moment
  • Mauvaise nouvelle pour les locataires : voici ce qu'ils doivent payer en plus depuis quelques jours
  • Droit du travail : un salarié gagne 50 000 € en justice après avoir été licencié pour cette affiche de l'Allemagne des années 30
  • Agirc-Arrco : pourquoi une partie des retraités subiront une forte baisse de leur pension dans quelques semaines
  • Mauvaise nouvelle pour les 12 millions de détenteurs d'un plan d'épargne retraite
En pratique
OK
  • Quelle formule de politesse pour votre lettre
  • Quel taux de CSG sur votre retraite ?
  • La location meublée, paradis fiscal ?
  • Etat des lieux : modèle gratuit
    • Qui sommes-nous ?
    • Inscrivez-vous
    • Conditions générales
    • Société
    • Publicité
    • Recrutement
    • Politique de confidentialité
    • Paramétrer les cookies
    • Contact
    • Charte
    • Formation
    • Annonceurs
    • Groupe Figaro
    • © 2026 CCM Benchmark