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1 réponse
Je n'ai pas tres bien compris la situation de votre maison. JE vais vous exposer, avec mes modestes connaissances d'etudiant en droit le regime applicable au droit de passage, une trame pour orienter les recherches.
En droit, vous avez votre propriété qui vous appartient, c'est un droit absolue, vous en faites ce que vous voulez tant que c'est pas dangereux et que ça gene pas les voisins. Cependant, cette absolutisme de la propriete privé peut etre limitée, par exemple par ce que l'on appelle des servitudes. Il y a un fond servant et un fond dominant. Cad, un fond qui va servir un autre fond. Dans votre exemple il s'agit d'un droit de passage, vous etes le fond dominant ( c'est a votre avantage..), votre voisin le fond servant.
Cependant, pour que la servitude de passage s'applqiue, il faut deux conditions. 1: Que votre terrain ne soit pas directement relié à la voie publique.
2: Que cette situation ne soit pas due a votre action ( ie, vous creusez une cuvette pour y mettre un bunker et vous vous plaigniez que votre voiture ne peut pas monter le tallus..).
Dans ce cas, on prend le chemin le plus court entre la voie publique et votre terrain, on crée un passage sur le terrain du voisin a l'endroit le moins dommageable, vous lui payez une indemnité fixe par le juge et vous passez comme vous voulez dessus, vous la betonné, c'est comme si c'etait a vous en quelquesorte...
Sinon, il se peut que vous ayez une servitude de passage deja, il faut regarder les titres de propriété et voir si ce n'est pas stipulé...
Concernant la prescription, passez pendant 30 ans sur le terrain ne vous fait pas acquerir la bande de passage.
Cordialement
Sam
Ps: Le mieux reste l'amiable, une bonne boite de chocolat, une bouteille de vin et on negocie...
En droit, vous avez votre propriété qui vous appartient, c'est un droit absolue, vous en faites ce que vous voulez tant que c'est pas dangereux et que ça gene pas les voisins. Cependant, cette absolutisme de la propriete privé peut etre limitée, par exemple par ce que l'on appelle des servitudes. Il y a un fond servant et un fond dominant. Cad, un fond qui va servir un autre fond. Dans votre exemple il s'agit d'un droit de passage, vous etes le fond dominant ( c'est a votre avantage..), votre voisin le fond servant.
Cependant, pour que la servitude de passage s'applqiue, il faut deux conditions. 1: Que votre terrain ne soit pas directement relié à la voie publique.
2: Que cette situation ne soit pas due a votre action ( ie, vous creusez une cuvette pour y mettre un bunker et vous vous plaigniez que votre voiture ne peut pas monter le tallus..).
Dans ce cas, on prend le chemin le plus court entre la voie publique et votre terrain, on crée un passage sur le terrain du voisin a l'endroit le moins dommageable, vous lui payez une indemnité fixe par le juge et vous passez comme vous voulez dessus, vous la betonné, c'est comme si c'etait a vous en quelquesorte...
Sinon, il se peut que vous ayez une servitude de passage deja, il faut regarder les titres de propriété et voir si ce n'est pas stipulé...
Concernant la prescription, passez pendant 30 ans sur le terrain ne vous fait pas acquerir la bande de passage.
Cordialement
Sam
Ps: Le mieux reste l'amiable, une bonne boite de chocolat, une bouteille de vin et on negocie...
La législation juridique et financière évolue en permanence...