Transport de personnes/visites culturelles

Résolu
micohiba - 14 août 2011 à 19:57
 micohiba - 20 août 2011 à 18:59
Bonjour,

Je suis architecte et pendant les beaux jours, j'aimerais faire visiter aux amateurs d'architecture et à certains de mes clients des monuments, des constructions intéressantes, etc. J'ai cru comprendre qu'il fallait une autorisation spéciale. Laquelle serait la plus adéquate et la plus simple/rapide à obtenir.

Merci pour votre réponse

1 réponse

australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 733
14 août 2011 à 20:41
Bonsoir

pour faire de la visite à pied, pas de soucis, et ce, en respectant les règles de visite des lieux.

Mais si vous voulez "transporter" des personnes dans un véhicule, vous tombez sous le coup de la loi de transport de personne, où là... il vous faut une autorisation spéciale.
1
Bonsoir,

Merci pour votre réponse. Oui, il s'agit aussi de transporter des personnes dans un véhicule. Quelle est cette autorisation dont j'ai besoin ?
0
*guss* Messages postés 4597 Date d'inscription mercredi 26 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 13 août 2012 2 517
14 août 2011 à 22:13
Bonsoir,
Vous avez besoin d'une licence.
Voir auprès de votre préfecture.
Cdlt.
0
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 733
14 août 2011 à 22:14
dans quel sorte de véhicule ?
0
Ce serait dans ma voiture personnelle.
0
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 733
15 août 2011 à 20:28
bonsoir

il vous faudra une licence.
Renseignez vous auprès de la DRE
0