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Foyer
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12 août 2011 à 17:45
12 août 2011 à 17:45
Bonjour ,
Une question : Que va t-elle faire de tous ses meubles, literie, vaisselle et autre car vous devrez reellement louer un meublé conforme a la reglementation pour cette appellation .
(Ceci pour vous aider dans votre reflexion.)
Une question : Que va t-elle faire de tous ses meubles, literie, vaisselle et autre car vous devrez reellement louer un meublé conforme a la reglementation pour cette appellation .
(Ceci pour vous aider dans votre reflexion.)
Foyer
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Modifié par Foyer le 13/08/2011 à 17:12
Modifié par Foyer le 13/08/2011 à 17:12
Bonjour ,
La question se pose de savoir pourquoi vous voulez "a tout prix" modifier la nature du bail, sauf a avoiir mal lu ou compris vos ecrits .
Un meublé se loue pour une année renouvelable ... alors que le bail "vide" fonctionne pour 3 ans "garantis" pour le locataire.
On comprend deja l'interet de votre locataire a vouloir rester sur ses positions.
Mettre le mobilier du meublé dans le garage ou dans l'annexe. Quel interet pour la locataire de passer en meublé ? je n'en vois aucun .
Si vous voulez faire de la location "meublée" il va vous falloir attendre que vos locataires actuels donnent leur congé. Vous pourrez alors "changer de categorie".
Au passage, je confirme les 2 ans indiques initialement par maylin27.
La question se pose de savoir pourquoi vous voulez "a tout prix" modifier la nature du bail, sauf a avoiir mal lu ou compris vos ecrits .
Un meublé se loue pour une année renouvelable ... alors que le bail "vide" fonctionne pour 3 ans "garantis" pour le locataire.
On comprend deja l'interet de votre locataire a vouloir rester sur ses positions.
Mettre le mobilier du meublé dans le garage ou dans l'annexe. Quel interet pour la locataire de passer en meublé ? je n'en vois aucun .
Si vous voulez faire de la location "meublée" il va vous falloir attendre que vos locataires actuels donnent leur congé. Vous pourrez alors "changer de categorie".
Au passage, je confirme les 2 ans indiques initialement par maylin27.
maylin27
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Modifié par maylin27 le 12/08/2011 à 07:30
Modifié par maylin27 le 12/08/2011 à 07:30
Bonjour,
je comprend votre locataire, car elle sa devoir se débarassér de TOUTce qu'elle possède et éventuellement louer un garde meuble, car vous allez devoir installer OBLIGATOIREMENT (meubles literie, vaisselle, electroménager etc.....)
en ce qui concerne le préavis que vous compter lui donner, ce n'est pas 3 ou 6 mois qu'un membre de votre famille va devoir habiter, mais au minimun 2 ans.
d'autres intervenant viendront compléter ma réponse
cordialement
je comprend votre locataire, car elle sa devoir se débarassér de TOUTce qu'elle possède et éventuellement louer un garde meuble, car vous allez devoir installer OBLIGATOIREMENT (meubles literie, vaisselle, electroménager etc.....)
en ce qui concerne le préavis que vous compter lui donner, ce n'est pas 3 ou 6 mois qu'un membre de votre famille va devoir habiter, mais au minimun 2 ans.
d'autres intervenant viendront compléter ma réponse
cordialement
Il m'a été dit que la notion de meublé n'impliquait pas nécessairement tous ces éléments.
Pour les meubles, il y a déjà des rangements dans la maison, mais je mettrais un lit, une table et des chaises à sa disposition, mais nous indiquerons dans le bail que "à la demande des locataires , les meubles seront remisés dans une des dépendances (2 dépendances de 25m2). La cuisine était déjà équipée (four, plaque de cuisson, hotte) et elle avait souhaité conserver le lave vaisselle; le réfrigérateur lui est déjà dans ce que nous appelons la grange où il y a également le sommier de mon ancien lit puisque cela ne l'avait pas dérangée que je le laisse lorsque j'ai quitté ce domicile que j'habitais auparavant..
Je n'ai pas du tout l'intention de lui faire vider les 100 m² de meubles qu'elle a par ailleurs, ce n'est qu'une formalité administrative. Si toutefois elle souhaite partir un jour, je remettrais ces meubles là.
Je suis en ce moment moi-même locataire, puisque je cherche depuis un an à acheter dans une autre région, pour raison prof. et il m'a déjà été proposé, alors que je cherchais à louer, ce type de biens, meublés à la base mais dont les propriétaires étaient prêts à retirer les meubles si un locataire le souhaite. Je suppose donc, vu que c'était par agence, que le procédé est régulier.
Voilà pour les éclaircissements nécessaires. Merci de votre première réponse.
Pour les meubles, il y a déjà des rangements dans la maison, mais je mettrais un lit, une table et des chaises à sa disposition, mais nous indiquerons dans le bail que "à la demande des locataires , les meubles seront remisés dans une des dépendances (2 dépendances de 25m2). La cuisine était déjà équipée (four, plaque de cuisson, hotte) et elle avait souhaité conserver le lave vaisselle; le réfrigérateur lui est déjà dans ce que nous appelons la grange où il y a également le sommier de mon ancien lit puisque cela ne l'avait pas dérangée que je le laisse lorsque j'ai quitté ce domicile que j'habitais auparavant..
Je n'ai pas du tout l'intention de lui faire vider les 100 m² de meubles qu'elle a par ailleurs, ce n'est qu'une formalité administrative. Si toutefois elle souhaite partir un jour, je remettrais ces meubles là.
Je suis en ce moment moi-même locataire, puisque je cherche depuis un an à acheter dans une autre région, pour raison prof. et il m'a déjà été proposé, alors que je cherchais à louer, ce type de biens, meublés à la base mais dont les propriétaires étaient prêts à retirer les meubles si un locataire le souhaite. Je suppose donc, vu que c'était par agence, que le procédé est régulier.
Voilà pour les éclaircissements nécessaires. Merci de votre première réponse.
maylin27
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12 août 2011 à 08:53
12 août 2011 à 08:53
Re
votre locataire est en DROIT de refuser ces modifications et vous ne pouvez pas dénoncer le bail pour ces conditions. Vous pourrez faire tous les changements que vous voudrez quand elle quittera ce logement.
Cordialement
votre locataire est en DROIT de refuser ces modifications et vous ne pouvez pas dénoncer le bail pour ces conditions. Vous pourrez faire tous les changements que vous voudrez quand elle quittera ce logement.
Cordialement
D'accord, j'ai bien compris qu'elle avait le DROIT de le faire, mais encore une fois je cherche des solutions, non pour l'embrouiller mais pour la rassurer car si elle refuse c'est juste parce qu'elle a peur que je la mette dehors 1 an plus tard.
Dans mon premier message je vous posais deux questions précises :
Puis-je faire une bail meublé pour une durée minimum de 3 ans ?
Et puis-je modifier la durée de mon préavis de bailleur pour la porter à 6 mois ?
Parce que si je peux faire ces modifications alors elle sera d'accord, c'est simplement parce qu'elle ne sait pas si ces modifications dont juridiquement valables qu'elle s'y oppose.
Si je peux le faire alors pour elle cela reviendra au même que son bail actuel.
Pourriez-vous m'apporter une réponse, non sur ses droits, mais sur ces points précis s'il vous plait ?
Merci d'avance
Dans mon premier message je vous posais deux questions précises :
Puis-je faire une bail meublé pour une durée minimum de 3 ans ?
Et puis-je modifier la durée de mon préavis de bailleur pour la porter à 6 mois ?
Parce que si je peux faire ces modifications alors elle sera d'accord, c'est simplement parce qu'elle ne sait pas si ces modifications dont juridiquement valables qu'elle s'y oppose.
Si je peux le faire alors pour elle cela reviendra au même que son bail actuel.
Pourriez-vous m'apporter une réponse, non sur ses droits, mais sur ces points précis s'il vous plait ?
Merci d'avance
Bonjour
Définition du meublé :
Outre les meubles indispensables (comme le lit, les chaises, la table, quelques assiettes,...), le logement doit être correctement équipé en appareils électroménagers (réfrigérateur, plaque de cuisson...) pour pouvoir entrer dans la catégorie des logements meublés.
J'ai déjà expliqué tout cela plus haut mais je recommence :
La cuisine est déjà équipée, lorsqu'elle à signé le bail il y avait réfrigérateur, table de cuisson, lave vaisselle et four. Elle a entre temps acheté son propre réfrigérateur et lave-vaisselle et elle a rangé les miens dans une dépendance (25m²) dont elle se sert peu et où il y a également un sommier qui était également à sa disposition au moment de la location et qui est resté dans cette grange.
Lorsqu'on choisit de louer en meublé, (avec des meubles donc que je peux fournir!), il est tout à fait possible si le logement intéresse le locataire, mais qu'il a déjà du mobilier (ce qui est souvent le cas lorsque l'on a une famille et qu'on loue une maison de 100 m²) de retirer ces meubles "à sa demande" (ainsi qu'une agence de location me l'a proposé à moi il y a peu, ce qui m'a d'ailleurs donné l'idée) et de les stocker en dehors de la surface habitée. En effet si la loi m'oblige à fournir les meubles, elle n'oblige pas le locataire à les prendre si d'un commun accord nous choisissons de les ranger à l'écart.
C'est donc l'idée. Elle pourrait ainsi garder ses meubles et moi je stockerai (dans cette grange où il y a déjà le lit, le réfrigérateur et le lave vaisselle), une table, quelques chaises et de la vaisselle, qui seraient ainsi à disposition.
Je précise que le logement est grand, maison 100 m², dépendance de 25 m² et garage de 30m², le tout sur 3 000 m² de terrain et jardin. Il ne s'agit en AUCUN CAS de lui faire enlever le moindre meuble après 3 ans de location régulière.
Il faut arrêter de penser que les propriétaires sont des vilains égoïstes qui ne se posent pas de questions et que je cherche à ennuyer cette dame ! Cela ne changera RIEN pour elle, nous mettrons sur le bail qu'elle n'a pas souhaité la jouissance des meubles et qu'ils ne sont donc pas sous sa responsabilité et je souhaite même la rassurer sur la durée du bail c'est pourquoi je réitère mes questions, puisque je n'ai toujours pas obtenu de réponse (parce que finalement j'aimerai aussi connaitre mon droit et pas seulement le sien) :
1/ Puis-je établir en tant que bailleur un bail meublé pour une durée de 3 ans au lieu des 1 an habituellement prescrit (puisque mon intention n'est absolument pas de la mettre à la porte plus tôt) ?
2/ Et puis-je modifier la durée de mon préavis de bailleur pour la porter à 6 mois sur ce même bail ?
En résumé, peut-on modifier les termes d'un bail pour des durées plus longues (et non pour les raccourcir !) dans la mesure où les deux parties sont d'accord ?
Car finalement la seule chose qui l'inquiète, elle, nous en avons reparlé, c'est d'être mise à la porte plus tôt et/ou plus facilement (ce qui n'est, je le répète au cas où, pas du tout dans mon intention) et pas du tout cette histoire de mobilier !!!
Définition du meublé :
Outre les meubles indispensables (comme le lit, les chaises, la table, quelques assiettes,...), le logement doit être correctement équipé en appareils électroménagers (réfrigérateur, plaque de cuisson...) pour pouvoir entrer dans la catégorie des logements meublés.
J'ai déjà expliqué tout cela plus haut mais je recommence :
La cuisine est déjà équipée, lorsqu'elle à signé le bail il y avait réfrigérateur, table de cuisson, lave vaisselle et four. Elle a entre temps acheté son propre réfrigérateur et lave-vaisselle et elle a rangé les miens dans une dépendance (25m²) dont elle se sert peu et où il y a également un sommier qui était également à sa disposition au moment de la location et qui est resté dans cette grange.
Lorsqu'on choisit de louer en meublé, (avec des meubles donc que je peux fournir!), il est tout à fait possible si le logement intéresse le locataire, mais qu'il a déjà du mobilier (ce qui est souvent le cas lorsque l'on a une famille et qu'on loue une maison de 100 m²) de retirer ces meubles "à sa demande" (ainsi qu'une agence de location me l'a proposé à moi il y a peu, ce qui m'a d'ailleurs donné l'idée) et de les stocker en dehors de la surface habitée. En effet si la loi m'oblige à fournir les meubles, elle n'oblige pas le locataire à les prendre si d'un commun accord nous choisissons de les ranger à l'écart.
C'est donc l'idée. Elle pourrait ainsi garder ses meubles et moi je stockerai (dans cette grange où il y a déjà le lit, le réfrigérateur et le lave vaisselle), une table, quelques chaises et de la vaisselle, qui seraient ainsi à disposition.
Je précise que le logement est grand, maison 100 m², dépendance de 25 m² et garage de 30m², le tout sur 3 000 m² de terrain et jardin. Il ne s'agit en AUCUN CAS de lui faire enlever le moindre meuble après 3 ans de location régulière.
Il faut arrêter de penser que les propriétaires sont des vilains égoïstes qui ne se posent pas de questions et que je cherche à ennuyer cette dame ! Cela ne changera RIEN pour elle, nous mettrons sur le bail qu'elle n'a pas souhaité la jouissance des meubles et qu'ils ne sont donc pas sous sa responsabilité et je souhaite même la rassurer sur la durée du bail c'est pourquoi je réitère mes questions, puisque je n'ai toujours pas obtenu de réponse (parce que finalement j'aimerai aussi connaitre mon droit et pas seulement le sien) :
1/ Puis-je établir en tant que bailleur un bail meublé pour une durée de 3 ans au lieu des 1 an habituellement prescrit (puisque mon intention n'est absolument pas de la mettre à la porte plus tôt) ?
2/ Et puis-je modifier la durée de mon préavis de bailleur pour la porter à 6 mois sur ce même bail ?
En résumé, peut-on modifier les termes d'un bail pour des durées plus longues (et non pour les raccourcir !) dans la mesure où les deux parties sont d'accord ?
Car finalement la seule chose qui l'inquiète, elle, nous en avons reparlé, c'est d'être mise à la porte plus tôt et/ou plus facilement (ce qui n'est, je le répète au cas où, pas du tout dans mon intention) et pas du tout cette histoire de mobilier !!!
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