Permis non suspensdu

damien75 - 8 août 2011 à 18:23
 damien75 - 8 août 2011 à 21:08
Bonjour,
Après une soirée passer en Normandie ou j'ai bu de l'alcool , je me suis fait arreté par la police mon permis aurai du être suspendu sur le champ mais ce n'est pas le cas il m'ont laisser repartir avec mon permis et ne m'ont donnés aucune convocation en justice.
Je me demande si l'affaire est fini ou je risque une pénalité ?

5 réponses

becnitonne Messages postés 409 Date d'inscription vendredi 1 juillet 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2020 203
8 août 2011 à 18:38
Bonjour
Vous aviez quel taux ,???
avez vous été auditionné par la Police ??
Avez vous reçu une amende ??
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Re j'avais un taux d'alcoolémie equivalent a 1,62 grammes dans le sang j'ai fait une garde a vue comme il se doit . Ensuite des policiers sont venu et m'ont fait passer une audition dans lequel j'ai reconnu les faits . Ils me disent que l'immobilisation du vehicule et le retrait du permis est immédiat plus une convocation en jugement (sans avoir appeler le procureur ou le magistrat)
apres cette audition ils me remettent dans la cellule et appelle le magistrat charger de laffaire qui n'était au courant de rien du tous .
ils me disent de revenir dans leur bureau et il me disent que c'est mon jour de chance tous est annulé mais je n'arrive p as a y croire .
je voulais savoir qu'est ce que je risque si c'est déja arriver a une personne ?
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et j'ai reçu 2 ammendes aussi
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becnitonne Messages postés 409 Date d'inscription vendredi 1 juillet 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2020 203
Modifié par becnitonne le 8/08/2011 à 20:57
Re
Il y a du y avoir un vice de procédure .???
Si vous n'avez pas de convoc. !!!!!!!!!!!!
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oui tous a fait qu'est ce qu'un vice de procedure ?
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