Modif des ouvertures et construction en cours

Question

Bonjour, 
Notre projet est en cours. Nous nous sommes aperçu de la nécessité de modifier des tailles de fenêtres et de la porte de garage. C'est une maison ossature bois. Le charpentier n'a pas eu le marché pour les menuiseries. Pour se venger, il nous a dénoncé à la mairie et nous demande de faire une demande de modification de permis de construire pour poursuivre les travaux.
J'ai vu que les modifications d'ouvertures étaient considérées comme mineures.
Cette demande de modif de permis de construire peut-elle attendre juste avant l'achèvement des travaux? Sachant que le Charpentier a déjà fait ces  modif d'ouverture et les menuiseries "nouvelles cotes" devraient être posées prochainement.
Merci par avance

coyote3317 · Answer

plus grande ou plus petite les ouvertures?

Bobosse86 · Answer

Plus petites pour les fenêtres et la porte de garage passe de 2,4m à 3m.
La porte de garage n'est pas sur la façade principale mais en sous-sol sur le côté

coyote3317 · Answer

j'aurais dis que si tout était plus petit, simplement refaire des plans avec les côtes plus petites et le tampon plan modifié annexé au permis suffisait. Mais là il y a agrandissement d'une ouverture, ça me parait plus compliqué quand même! à mon avis une modification de permis s'impose!

Mais c'est votre charpentier qui s'est planté dans les côtes? celui la même qui vous a dénoncé? attaquez le, ça le calmera!

Bobosse86 · Answer

La modif de permis est bien obligatoire mais ce que je veux savoir, c'est si je peux attendre juste avant l'achèvement des travaux
Les modif ont été faites d'un commun accord avec le Charpentier pour l'harmonie des ouvertures.

Merci pour votre participation

pépitou · Answer

Si vous ne risquez pas de plainte de voisins . Je dirais qu'il est possible de faire votre permis modificatif dès la fin des travaux .

GERDAN · Answer

Bonsoir,
Plus grand, plus petit c'est vraiment un détail, sauf si le PLU impose des dimensions. Faites votre permis modificatif et je pense que la mairie validera sans problème.Maintenant pour la poursuite des travaux avant la notification c'est vous qui voyez. Pour ma part j'aurais continué les travaux si le PLU ne fait pas état des dimensions des ouvertures.

coyote3317 · Answer

ça passe toujours moins bien  quand on agrandit les ouvertures par rapport au permis initial! On a plus l'impression qu'on nous gruge! Alors que des dimensions plus petites...
Continuez et régularisez après si vous êtes sur d'avoir la modif accordée!

Bobosse86 · Answer

Merci à tous, je continue.
Si quelqu'un pouvait me citer un texte ce serait bien.
J'ai cherché sur les sites .goum mais il n'y a rien concernant ce cas.

Merci encore

coyote3317 · Answer

Ben normalement, pas de permis, pas de construction autorisé. Après dans les faits, si c'est régularisable, on régularise. Moi quand j'ai rénové une grange, j'ai du faire une baie vitré plus petite et décaler quelques ouvertures. Eh oui il y avait des poteaux qui nous gênaient. Je vais refaire des plans et les annexer au permis. Mais dans mon cas la baie vitrée est plus petite que sur le permis. Mais il faut absolument que ça soit régularisable sinon attention, ça peut faire mal!

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