Modification de droit de passage
Marie
-
Marie T. -
Marie T. -
Bonjour,
Nous avons acheté une longère avec un droit de passage dans notre cour. Nous avons crée un passage parralèle à la cour dans une parcelle nous appartenant pour le voisin qui dessert une autre parcelle qu'il loue à titre professionnel.
Est ce légal, peut on lui imposer de passer par un autre passage qui est égal en distance?
Merci
Cordialement
Nous avons acheté une longère avec un droit de passage dans notre cour. Nous avons crée un passage parralèle à la cour dans une parcelle nous appartenant pour le voisin qui dessert une autre parcelle qu'il loue à titre professionnel.
Est ce légal, peut on lui imposer de passer par un autre passage qui est égal en distance?
Merci
Cordialement
A voir également:
- Modification de droit de passage
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Avis de passage la poste connaître expéditeur - Guide
3 réponses
bonjour : Demandez conseil à votre notaire. La consultation d'un notaire pour renseignements est gratuite.
D'une part, il faut que le voisin accepte, et il faut le notarier pour que ce soit définitif. Et bien sûr, il y aura des frais que vous devrez supporter, car le voisin n'est pas obligé de débourser de l'argent.
Mais peut-être que ça vaut la peine de se débarrasser de la servitude devant votre porte.
Il y aurait aussi la solution de lui vendre le terrain de ce nouvel accès, au moins il lui appartiendrait et pourrait faire comme bon lui semble, enfin si vous n'avez pas de terrain derrière cette voie sinon il faudrait se réserver le doit de traverser.
Ou alors il vous achète la moitié de la surface de cette nouvelle voie et vous êtes copropriétaires tous les deux, et bien sûr, cela annule et remplace l'ancienne servitude.
Mais tout cela est à voir avec le notaire, car même si ce voisin est sympa, il faut bien voir que les biens se vendent, et que plus tard, vous pourriez avoir quelqu'un qui veut passer pas la servitude initiale, rien que pour vous pourrir la vie.
Donc pour être tranquille officialiser... mais c'est une bonne opération de ce débarrasser de ce passage devant le nez, et ça ne dévaloriserait plus votre maison et terrain.
D'une part, il faut que le voisin accepte, et il faut le notarier pour que ce soit définitif. Et bien sûr, il y aura des frais que vous devrez supporter, car le voisin n'est pas obligé de débourser de l'argent.
Mais peut-être que ça vaut la peine de se débarrasser de la servitude devant votre porte.
Il y aurait aussi la solution de lui vendre le terrain de ce nouvel accès, au moins il lui appartiendrait et pourrait faire comme bon lui semble, enfin si vous n'avez pas de terrain derrière cette voie sinon il faudrait se réserver le doit de traverser.
Ou alors il vous achète la moitié de la surface de cette nouvelle voie et vous êtes copropriétaires tous les deux, et bien sûr, cela annule et remplace l'ancienne servitude.
Mais tout cela est à voir avec le notaire, car même si ce voisin est sympa, il faut bien voir que les biens se vendent, et que plus tard, vous pourriez avoir quelqu'un qui veut passer pas la servitude initiale, rien que pour vous pourrir la vie.
Donc pour être tranquille officialiser... mais c'est une bonne opération de ce débarrasser de ce passage devant le nez, et ça ne dévaloriserait plus votre maison et terrain.
Bonjour ,
Le droit de passage par votre cour est accorde au voisin. Soit! Il n'est pas mentionné a sa famille ou ses employés ou pour l'exploitation ..
Proposez lui de modifier ce passage et de lui accorder l'accés parrallele pour lui, sa famille et ses employés.
En attendant, pevenez le que lui seul figurant sur l'acte notarié, aucune autre personne ne pourra passer au risque de violation de propriete. Les choses devraient s'arranger ...
Le droit de passage par votre cour est accorde au voisin. Soit! Il n'est pas mentionné a sa famille ou ses employés ou pour l'exploitation ..
Proposez lui de modifier ce passage et de lui accorder l'accés parrallele pour lui, sa famille et ses employés.
En attendant, pevenez le que lui seul figurant sur l'acte notarié, aucune autre personne ne pourra passer au risque de violation de propriete. Les choses devraient s'arranger ...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Aucune discussion n'est possible j'ai pourtant essayer de lui en parler TOUJOURS calmement, j'ai toujours gardé mon calme et je tiens bon. Nous avons crée un autre passage juste devant notre cour dans une parcelle nous appartenant, nous l'avons bitumé et empierré à nos frais cela va de soi et il refuse catégoriquement de l'emprunter, pourtant la distance est égale voir plus courte.
Il est précisé sur l'acte notarié que seul notre voisin a un droit de passage dans notre cour, or son épouse, ses enfants et ses collègues de travail l'empruntent également est-ce possible?
Cela fait 6 mois que nous avons emménagé dans cette maison qui s'avère très difficile moralement
Très scincèrement
Marie T.