Accident avec moto
Taran84
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australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur -
australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur -
Bonjour,
J' ai acheté une moto 50cc il y a un an. Je ne l' ai toujours pas assuré ni refait la carte grise... Mais je ne l' ai pas utiliser, elle est resté au garage. J' ai prêté le véhicule a un ami pour qu' il puisse faire une course ( grave erreur ).
Il a eu un accident avec une voiture qui était en tort. Les dégâts sont très minimes pour les deux véhicules mais mon ami a passé un moment a l' hôpital et en arrêt de travail. ( plusieurs mois ).
Au commissariat, l' on ma dit que je pouvais aller rechercher mon véhicule dans le ou la police qui était intervenue sur le lieu de l' accident, l' avait emmener et me dit que je ne serait plus convoqué ou quoi que se soit...
Mon ami, viens de recevoir il y a peu une convocation ou la police lui demande de ramener les papiers du véhicule et de l' assurance...
Qui risque quoi ? Combien meme l' ami n' était pas en tord, la moto n' étant pas assuré, et l' immatriculation a jour, je serais forcément concerné ?
Je ne comprend plus rien...
J' ai acheté une moto 50cc il y a un an. Je ne l' ai toujours pas assuré ni refait la carte grise... Mais je ne l' ai pas utiliser, elle est resté au garage. J' ai prêté le véhicule a un ami pour qu' il puisse faire une course ( grave erreur ).
Il a eu un accident avec une voiture qui était en tort. Les dégâts sont très minimes pour les deux véhicules mais mon ami a passé un moment a l' hôpital et en arrêt de travail. ( plusieurs mois ).
Au commissariat, l' on ma dit que je pouvais aller rechercher mon véhicule dans le ou la police qui était intervenue sur le lieu de l' accident, l' avait emmener et me dit que je ne serait plus convoqué ou quoi que se soit...
Mon ami, viens de recevoir il y a peu une convocation ou la police lui demande de ramener les papiers du véhicule et de l' assurance...
Qui risque quoi ? Combien meme l' ami n' était pas en tord, la moto n' étant pas assuré, et l' immatriculation a jour, je serais forcément concerné ?
Je ne comprend plus rien...
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5 réponses
Bonjour
Etant donné que vous etes le propriétaire de cette moto ,vous etes responsable des dégâts occasionnés à tiers en cause .
Même si votre ami n'est pas en tord ,n'étant pas assuré,l'assurance adverse va vous demander les réparations du véhicule.
Peut etre un P.V. pour défaut d'assurance et non transfert de C.G..
Etant donné que vous etes le propriétaire de cette moto ,vous etes responsable des dégâts occasionnés à tiers en cause .
Même si votre ami n'est pas en tord ,n'étant pas assuré,l'assurance adverse va vous demander les réparations du véhicule.
Peut etre un P.V. pour défaut d'assurance et non transfert de C.G..
Bonjour
il n'y a pas grand chose a comprendre,
vous êtes propriétaire d'un véhicule terrestre à moteur, et vous en êtes juridiquement responsable.
Si vous ne l'avez pas assuré, et de plus l'avoir prêté,
Attendez vous à être convoqué par la police et à répondre de vos actes devant le tribunal.
il n'y a pas grand chose a comprendre,
vous êtes propriétaire d'un véhicule terrestre à moteur, et vous en êtes juridiquement responsable.
Si vous ne l'avez pas assuré, et de plus l'avoir prêté,
Attendez vous à être convoqué par la police et à répondre de vos actes devant le tribunal.
en effet, c'est ce qui me parait logique. Mais pourquoi alors demander les papiers a mon ami et non a moi, et me dire que je n' aurais plus rien à voir dans l' affaire pour ma part ?
Bon courage,
et j'espère qu'a l'avenir, vous ne laisserez pas un véhicule non assuré, circuler sur la vie publique sans assurance.
et j'espère qu'a l'avenir, vous ne laisserez pas un véhicule non assuré, circuler sur la vie publique sans assurance.
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que croyez vous que je risque comme peine ? en dehors du paiement des dégâts ( vraiment minimes mais bien là ) du véhicule qui a causé l' accident ? je ne dors plus de la nuit avec cette affaire...
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