Accident avec moto

Taran84 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 24 juillet 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2011 - Modifié par Taran84 le 24/07/2011 à 12:34
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 - 24 juil. 2011 à 14:06
Bonjour,
J' ai acheté une moto 50cc il y a un an. Je ne l' ai toujours pas assuré ni refait la carte grise... Mais je ne l' ai pas utiliser, elle est resté au garage. J' ai prêté le véhicule a un ami pour qu' il puisse faire une course ( grave erreur ).
Il a eu un accident avec une voiture qui était en tort. Les dégâts sont très minimes pour les deux véhicules mais mon ami a passé un moment a l' hôpital et en arrêt de travail. ( plusieurs mois ).
Au commissariat, l' on ma dit que je pouvais aller rechercher mon véhicule dans le ou la police qui était intervenue sur le lieu de l' accident, l' avait emmener et me dit que je ne serait plus convoqué ou quoi que se soit...

Mon ami, viens de recevoir il y a peu une convocation ou la police lui demande de ramener les papiers du véhicule et de l' assurance...

Qui risque quoi ? Combien meme l' ami n' était pas en tord, la moto n' étant pas assuré, et l' immatriculation a jour, je serais forcément concerné ?
Je ne comprend plus rien...

5 réponses

gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 961
24 juil. 2011 à 12:39
Bonjour
Etant donné que vous etes le propriétaire de cette moto ,vous etes responsable des dégâts occasionnés à tiers en cause .
Même si votre ami n'est pas en tord ,n'étant pas assuré,l'assurance adverse va vous demander les réparations du véhicule.

Peut etre un P.V. pour défaut d'assurance et non transfert de C.G..
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
24 juil. 2011 à 12:48
Bonjour

il n'y a pas grand chose a comprendre,
vous êtes propriétaire d'un véhicule terrestre à moteur, et vous en êtes juridiquement responsable.
Si vous ne l'avez pas assuré, et de plus l'avoir prêté,
Attendez vous à être convoqué par la police et à répondre de vos actes devant le tribunal.
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Taran84 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 24 juillet 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2011
24 juil. 2011 à 12:51
en effet, c'est ce qui me parait logique. Mais pourquoi alors demander les papiers a mon ami et non a moi, et me dire que je n' aurais plus rien à voir dans l' affaire pour ma part ?
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
24 juil. 2011 à 13:00
Car c'est lui qui conduisait, alors qu'il n'aurait pas du le faire sans vous demander les papiers l'autorisant à le faire.
Lorsqu'il va dire que la moto vous appartient, c'est vous qui serez convoqué,
et vous devrez répondre de votre manquement.
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Taran84 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 24 juillet 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2011
24 juil. 2011 à 13:01
mais la police sait qu' elle m' appartient. Ils m' ont appelé pour que j'aille la récupérer, c'est en celà que je ne comprend pas.
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
24 juil. 2011 à 13:03
c'est normal, il vont pas s'encombrer du véhicule.....
vous serez convoqué bientôt.

Qu'a dit votre ami au sujet des papiers ?
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Taran84 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 24 juillet 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2011
24 juil. 2011 à 13:06
rien du tout, il a reçus le courier récemment et viens de m' en avertir. je croix que je vais me déplacer au commissariat demain...
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
24 juil. 2011 à 13:09
Allez y ensemble si possible, c'est mieux,

Mais attendez vous à payer le préjudice de cet accident.
C'est très grave de laisser circuler un véhicule sans assurance.
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
24 juil. 2011 à 13:31
Bon courage,
et j'espère qu'a l'avenir, vous ne laisserez pas un véhicule non assuré, circuler sur la vie publique sans assurance.
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Taran84 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 24 juillet 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2011
24 juil. 2011 à 13:34
que croyez vous que je risque comme peine ? en dehors du paiement des dégâts ( vraiment minimes mais bien là ) du véhicule qui a causé l' accident ? je ne dors plus de la nuit avec cette affaire...
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
24 juil. 2011 à 13:50
il n'y a pas que les dégâts matériels mais aussi les frais médicaux de votre ami conducteur...

je ne veux pas vous faire peur mais c'est le juge qui décidera de la peine en plus des frais à payer.

pourquoi avez vous laisser partir ce véhicule sans assurance ?
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Taran84 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 24 juillet 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2011
24 juil. 2011 à 13:54
mon dieu pourquoi...
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
24 juil. 2011 à 13:56
pourquoi ?

Car vous êtes responsable de ce véhicule dont vous êtes le propriétaire.
pourquoi l'avez vous prété à cet ami ????
Vous saviez bien que la moto n'était pas assurée.....
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Taran84 Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 24 juillet 2011 Statut Membre Dernière intervention 24 juillet 2011
24 juil. 2011 à 14:02
je lui ai laisser car il avait juste une petite course a faire à moins d' 1 kilomètre de chez moi, ce qui était une énorme connerie.
je m' en veut terriblement, j' ai fais des crises d' angoisse qui m' ont mené aux urgences plusieurs fois depuis cette affaire ...
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 725
24 juil. 2011 à 14:06
c'est vrai qu'il ne suffit pas de grand chose,
vous l'aurez appris à vos dépends,
alors que certains conduisent sans assurance pendant des mois.

Bon courage
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