Quelle peine pour un recel de moto?

allanis - 14 juil. 2011 à 11:46
 allanis - 14 juil. 2011 à 11:58
Bonjour,
je vous expose la situation rapidement!!
en 2009, j'ai parler à mon mari de mon "ex" (histoire difficile), lui en a parler à un collègue de travail! ce collègue est aller chez mon ex, lui a voler sa moto, et a demander à mon mari de la revendre (chose qu'il a faite!!!)
au mois de septembre il doit passer au tribunal pour le recel de la moto, je voudrais savoir la peine qu'il risque d'avoir sachant qu'il n'a jamais était arrêter auparavent???
il viens d'acheter un restaurant et nous avons deux enfants, je suis très très inquiète!!!
quelqu'un aurait'il une réponse à m'apporter???
merci beaucoup
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2 réponses

gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
Modifié par gerber1 le 14/07/2011 à 11:55
Bonjour
Vous avez des chances de faire la cuisine,la plonge et la serveuse pendant un certain temps . IoI

Le recel simple : L'article 321-1 CP dispose que le recel est puni de 5 ans d'emprisonnement et de 375 000 Euros d'amende.
L'amende peut être élevée au delà pour atteindre jusqu'à la moitié de la valeur des biens recelés, art 321-3 CP.
Le recel aggravé : Le recel est alors puni de 10 ans d'emprisonnement et de 750 000 euros d'amende. article 321-2 CP. L'amende peut être élevée eu delà pour atteindre jusqu'à la moitié de la valeur des biens recelés, art 321-3 CP.

Il ne faut pas juger un homme sur ses fréquentations.Judas avait des amis irréprochables ..
( Sacha Guitry )
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j'ai vu les textes de lois en effet, et c'est effectivement ce que je crains, je pensais juste que pour un premier "larcin", les tribunaux étaient plus indulgents!!!
merci pour votre réponse!
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