Quelle peine pour un recel de moto?
allanis
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allanis -
allanis -
Bonjour,
je vous expose la situation rapidement!!
en 2009, j'ai parler à mon mari de mon "ex" (histoire difficile), lui en a parler à un collègue de travail! ce collègue est aller chez mon ex, lui a voler sa moto, et a demander à mon mari de la revendre (chose qu'il a faite!!!)
au mois de septembre il doit passer au tribunal pour le recel de la moto, je voudrais savoir la peine qu'il risque d'avoir sachant qu'il n'a jamais était arrêter auparavent???
il viens d'acheter un restaurant et nous avons deux enfants, je suis très très inquiète!!!
quelqu'un aurait'il une réponse à m'apporter???
merci beaucoup
je vous expose la situation rapidement!!
en 2009, j'ai parler à mon mari de mon "ex" (histoire difficile), lui en a parler à un collègue de travail! ce collègue est aller chez mon ex, lui a voler sa moto, et a demander à mon mari de la revendre (chose qu'il a faite!!!)
au mois de septembre il doit passer au tribunal pour le recel de la moto, je voudrais savoir la peine qu'il risque d'avoir sachant qu'il n'a jamais était arrêter auparavent???
il viens d'acheter un restaurant et nous avons deux enfants, je suis très très inquiète!!!
quelqu'un aurait'il une réponse à m'apporter???
merci beaucoup
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2 réponses
Bonjour
Vous avez des chances de faire la cuisine,la plonge et la serveuse pendant un certain temps . IoI
Le recel simple : L'article 321-1 CP dispose que le recel est puni de 5 ans d'emprisonnement et de 375 000 Euros d'amende.
L'amende peut être élevée au delà pour atteindre jusqu'à la moitié de la valeur des biens recelés, art 321-3 CP.
Le recel aggravé : Le recel est alors puni de 10 ans d'emprisonnement et de 750 000 euros d'amende. article 321-2 CP. L'amende peut être élevée eu delà pour atteindre jusqu'à la moitié de la valeur des biens recelés, art 321-3 CP.
Il ne faut pas juger un homme sur ses fréquentations.Judas avait des amis irréprochables ..
( Sacha Guitry )
Vous avez des chances de faire la cuisine,la plonge et la serveuse pendant un certain temps . IoI
Le recel simple : L'article 321-1 CP dispose que le recel est puni de 5 ans d'emprisonnement et de 375 000 Euros d'amende.
L'amende peut être élevée au delà pour atteindre jusqu'à la moitié de la valeur des biens recelés, art 321-3 CP.
Le recel aggravé : Le recel est alors puni de 10 ans d'emprisonnement et de 750 000 euros d'amende. article 321-2 CP. L'amende peut être élevée eu delà pour atteindre jusqu'à la moitié de la valeur des biens recelés, art 321-3 CP.
Il ne faut pas juger un homme sur ses fréquentations.Judas avait des amis irréprochables ..
( Sacha Guitry )
La législation juridique et financière évolue en permanence...