Modèle de contrat d'entreprise
zelda
-
pepitou -
pepitou -
Bonjour,
Je vais faire construire une maison en bois avec un artisan qui fera structure + couverture.
ENsuite d'autres entreprises interviendront : menuiseries alu, terrassier, électricien, plombier, fosse septique.
Chaque corps d'état dispose d'une assurance décennale et de responsabilité civile.
J'ai cherché sur internet des modèles de contrat d'entreprise pour apporter un soutien juridique à tout çà mais je n'ai rien trouvé.
DOnc est-ce quelqu'un saurait où je peux trouver un contrat type çà m'éviterait d'en rédiger un moi même de A à Z sachant que je ne suis pas juriste
Je vais faire construire une maison en bois avec un artisan qui fera structure + couverture.
ENsuite d'autres entreprises interviendront : menuiseries alu, terrassier, électricien, plombier, fosse septique.
Chaque corps d'état dispose d'une assurance décennale et de responsabilité civile.
J'ai cherché sur internet des modèles de contrat d'entreprise pour apporter un soutien juridique à tout çà mais je n'ai rien trouvé.
DOnc est-ce quelqu'un saurait où je peux trouver un contrat type çà m'éviterait d'en rédiger un moi même de A à Z sachant que je ne suis pas juriste
A voir également:
- Exemple de contrat de construction de maison individuelle
- Exemple de décharge - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Contrat de location entre particuliers gratuit à imprimer - Guide
- Exemple de procuration - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Indice cout de la construction 2025 - Accueil - Location
- Contrat de location meublé pdf - Guide
La législation juridique et financière évolue en permanence...