Chemin avec droit de passage en indivision
Ange
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Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
Pouvez vous nous précisez quelle est notre responsabilité engagée sur ce chemin avec droit de passage en indivision. Le problème se pose suite à la plantation d'arbres en accord commun avec le propriétaire de la vente de notre terrain, il y a 25 ans. Ce dernier a vendu un parcelle de son terrain entre nos deux terrains et ce nouveau propriètaire nous dde la coupe de nos arbres et engage notre seule et totale responsabilité si un arbre tombait sur sa maison suite à nos travaux d'assainissement.
Merci pour une réponse. Ange
Pouvez vous nous précisez quelle est notre responsabilité engagée sur ce chemin avec droit de passage en indivision. Le problème se pose suite à la plantation d'arbres en accord commun avec le propriétaire de la vente de notre terrain, il y a 25 ans. Ce dernier a vendu un parcelle de son terrain entre nos deux terrains et ce nouveau propriètaire nous dde la coupe de nos arbres et engage notre seule et totale responsabilité si un arbre tombait sur sa maison suite à nos travaux d'assainissement.
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1 réponse
bonjour : je ne sais pas quelle est la largeur de ce passage, mais s'il y a des arbres, ça fait perdre de la place, surtout que les troncs grossissent.
IL vaudrait mieux que les arbres soient sur les terrains, même en bordure, pour ceux qui veulent.
Si ces arbres sont très grands, et qu'on creuse près des racines, avec une tempête, on ne sait pas ce que ça peut faire, de plus, il doit y avoir des feuilles partout , dans les chenaux etc...
Si le voisin vous a mis en demeure, votre responsabilité peut être engagée.
Ce voisin a-t-il accès à ce passage ??? Si c'est le cas, il doit aussi participer aux frais. Il ne peut pas se retrancher derrière le fait que les arbres ont été plantés il y a 25 ans.
IL vaudrait mieux que les arbres soient sur les terrains, même en bordure, pour ceux qui veulent.
Si ces arbres sont très grands, et qu'on creuse près des racines, avec une tempête, on ne sait pas ce que ça peut faire, de plus, il doit y avoir des feuilles partout , dans les chenaux etc...
Si le voisin vous a mis en demeure, votre responsabilité peut être engagée.
Ce voisin a-t-il accès à ce passage ??? Si c'est le cas, il doit aussi participer aux frais. Il ne peut pas se retrancher derrière le fait que les arbres ont été plantés il y a 25 ans.
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