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Peut-on monnayer un droit de passage?

ddm - 11 juin 2011 à 11:20
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 11 juin 2011 à 11:39

Bonjour,
je voulais juste savoir si un passage de pluviale du voisin sur notre terrain peut'il être compensé financièrement? si oui, quel en sont le tarifs ?

A voir également:

Peut-on monnayer un droit de passage?
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Avis réservé pour passage en seconde - Forum éducation
Tarif passage valise norauto - Forum Automobile
Avis de passage huissier par sms ✓ - Forum Banque et Crédit

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Réponse 1 / 1

kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 831
11 juin 2011 à 11:39

"merci " uniquement si vous répondez !!

LOL

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