Vente de t-shirts avec logo d'une université

Question

Bonjour, 

J'anime actuellement une communauté informelle sur le web d'anciens d'une université (pas de forme juridique : association....).

Cette petite communauté compte actuellement environ 400 membres éparpillés dans le monde.

Après une petite enquête sur la question, en l'absence d'un t-shirt officiel de l'université, l'idée nous est venue d'en créer un afin d'approfondir le sentiment collectif entre les membres.

Ce t-shirt sera vendu aux actuels et futurs membres de la communauté.

Description du t-shirt : il comportera sur le devant

- le logo de l'université
ainsi que
- l'arme historique (blason) de la région où se trouve notre université.

sur le dos

- en lettres capitales, le nom de l'université : XXXX UNIVERSITE.

Pourriez-vous, s'il vous plaît, m'expliquer pas à pas quelles démarches effectuer ? Dans la mesure, où le logo de l'université, mais aussi le blason historique sont employés, faut-il que je demande la permission à l'université ou à d'autres autorités ?  Faudra-t-il leur payer des redevances ? 

Ce t-shirt sera sans doute vendu par internet : quels sont, s'il vous plaît, vos conseils ?

Pardon pour ces questions très naïves : je suis complètement novice.


Merci par avance de vos conseils.

ddpetit · Answer

Alors tout d'abord pour l'utilisation des logos etc, il faut en effet voir tout ça avec l'université.

Ensuite concernant votre question de la vente sur internet, il faudra adopter un statut juridique : est-ce que c'est dans le but de gagner de l'argent ou est-ce que cela profitera à tous les anciens membres de l'université (dans ce cas, création d'une association).

Bruno_K · Answer

Merci ddpetit pour les orientations liminaires.

J'ai envoyé des mails à l'université pour savoir à qui s'adresser pour obtenir la licence.

Est-ce que l'emploi du blason historique est soumis à une licence aussi ? Si oui, c'est qui l'autorité compétente ? Le Préfet ?

Je pense qu'il faudra une plate-forme de e-commerce afin de pouvoir vendre à des camarades situés aux quatre points cardinaux dans le monde. Faut-il constituer une petite société pour cela ? Si oui, quelle est la forme sociétale la plus adéquate sachant que cette activité ne sera que peu dense : uniquement un ou deux t-shirts de temps à autres. 

Un site de e-commerce coûte cher à la création et au fonctionnement ?

Merci infiniment.

ddpetit · Answer

Concernant le blason je ne peux pas vous répondre, par contre concernant la vente des tshirts, je pense que le meilleur moyen est de passer par un prestataire.

Je crois qu'un site qui se nomme "Spreadshirt" vous propose de créer des tshirts, de choisir la commission que vous souhaitez vous reverser et donc le prix de vente. Si le montant est très faible, il vous suffit de les déclarer dans vos revenus et pas besoin de monter une société, je pense que c'est ce qui vous irait le mieux.

N'hésitez pas si vous avez d'autres questions.

Bruno_K · Answer

Bonjour ddpetit,

Tout d'abord mes excuses pour le retard de la reponse.

Je n'ai pu acceder a internet ces derniers jours.

Juste un mot rapide pour vous dire merci pour les orientations. 

Je vais contacter et l'universite et un prestataire et etudier leurs propositions.

Je me permettrai de revenir ici pour solliciter vos bons conseils.

Merci encore une fois.


bruno

ddpetit · Answer

Bonne chance et à très bientôt !

Vente de t-shirts avec logo d'une université

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