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2 réponses
Aux deux qui l'utilisent si ce n'est pas a la mairie, la haie a celui a qui elle appartient et qui est donc sur son terrain, le mur au proprietaire du mur.
Bonjour,
A qui appartient-elle cette clôture végétale, à votre copropriété et sur votre terrain ou vous êtes plusieurs Copropriétaires, dans ce cas ce serait à vous de nettoyer l'escalier à votre charge,
ou cette clôture végatale se trouve-t-elle être mitoyenne avec un voisin et sur la limite séparative ?
Cordialement.
A qui appartient-elle cette clôture végétale, à votre copropriété et sur votre terrain ou vous êtes plusieurs Copropriétaires, dans ce cas ce serait à vous de nettoyer l'escalier à votre charge,
ou cette clôture végatale se trouve-t-elle être mitoyenne avec un voisin et sur la limite séparative ?
Cordialement.
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