Permis de travaux

Bonjour,
que risque t on si on fait des travaux sans permis.
nature des travaux changement des fenêtres,et modification d'un porte par une baie vitré avec agrandissement de l'ouverture

6 réponses

  1. une injonction a re-mettre le tout a l'origine
    0
    1. Contributeur
      Une injonction pour avoir changé une fenêtre sans permis? Il n'est pas précisé si il est propriétaire ou non, ça change déjà beaucoup la donne.
      0
      1. bonjour,
        effectivement j'ai oublier de preciser que je suis propriétaire.
        merci
        0
      2. une injonction de la mairie je voulais dire
        0
    2. Modérateur
      Bonjour
      une injonction a re-mettre le tout a l'origine
      C'est rarement le cas. Cela peut aller du dossier à déposer pour que ces travaux entrent dans les clous (régularisation), en passer par l'amende, ou à l'extrême, la remise à l'état initial.

      Le cas le plus courant étant la régularisation
      0
      1. j'ai mon voisin qui a fait un mur d'une hauteur 1parpaing pour soutenir e la terre et pour mettre des poteaux dessus et bè le maire lui a envoyer une lettre pour qu'il pète le mur et si il le fait pas lemaire va envoyer une entreprise le faire pour 20cms de mur
        0
        1. Modérateur
          Comme je l'ai dit plus haut c'est rarement le cas. Je n'ai pas dit que ça n'arrive jamais!
          Maintenant si le maire l'a fait c'est que ça devait être interdit par le règlement...
          0
          1. en général, on régularise mais faut que ça rentre dans les règles, sinon, remise à l'état initiale!
            0