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Afrikarnak
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15 octobre 2024
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1 mai 2011 à 17:32
1 mai 2011 à 17:32
Bonjour..
Y a t'il un Contrat écrit? Normalement toute somme versée par avance est considérée comme 'arrhes' avec restitution du double si le prestataire se désiste.
La 'chanteuse' exerce t'elle une activité pro (Chant)?
N'ayant pas accès aux documents il est difficile de donner un avis pertinent.
Au pire elle doit restituer la somme, au mieux le double..
Le chèque a t'il été encaissé?
A+
Y a t'il un Contrat écrit? Normalement toute somme versée par avance est considérée comme 'arrhes' avec restitution du double si le prestataire se désiste.
La 'chanteuse' exerce t'elle une activité pro (Chant)?
N'ayant pas accès aux documents il est difficile de donner un avis pertinent.
Au pire elle doit restituer la somme, au mieux le double..
Le chèque a t'il été encaissé?
A+
Bonjour..
Je ne suis pas de la partie...
Dans le cas où il n'y a pas de Contrat cela va être difficile d'obtenir qqchose (Mis à part récupérer le chèque..).
Pas Contrats verbaux' existent mais il faut des 'preuves ' tangibles (Témoins..).
Ici c'est le défaut de preuves qui va sans doute empêcher de faire pression.. Aller en Justice (Ou menacer de..) sans billes est plus que risqué (Coût, délais, issue incertaine..).
En plus si la 'chanteuse' n'a pas de statut officiel difficile d'évoquer une prestation annulée..
Je ne vois pas de solution viable (Sauf retour du chèque.).
A+
Je ne suis pas de la partie...
Dans le cas où il n'y a pas de Contrat cela va être difficile d'obtenir qqchose (Mis à part récupérer le chèque..).
Pas Contrats verbaux' existent mais il faut des 'preuves ' tangibles (Témoins..).
Ici c'est le défaut de preuves qui va sans doute empêcher de faire pression.. Aller en Justice (Ou menacer de..) sans billes est plus que risqué (Coût, délais, issue incertaine..).
En plus si la 'chanteuse' n'a pas de statut officiel difficile d'évoquer une prestation annulée..
Je ne vois pas de solution viable (Sauf retour du chèque.).
A+
La législation juridique et financière évolue en permanence...
3 mai 2011 à 11:27
pas de contrat écris juste par mail, avec confirmation. je sais que pour les arrhe elle doit remboursé le double mais la elle à utilisé le terme caution et tout est question de terme, car pour un acompte elle doit juste remboursé le montant; donc pour une caution je sais pas. elle n'a pas encaissé le chèque mais sur sont mail de confirmation elle marque bien que si nous on annule on pert le chèque qu'on lui a donné alors je voudrais savoir comme c'est elle qui annule pourquoi elle aurrait qu'a nous remboursé et pourquooi elle ne perdrait rien. moi je veux ou qu'elle paye ou qu'elle honnore sont engagement en nous envoyant quelqu'un pour la remplacer. c'est pas normal que nous il faut qu'on donne un chèque au risque de le perdre si on annule et que eux ils puissent annuler à 2 mois du mariage et s'en sortir comme ça.
merci de me dire les solutions que j'ai, est ce que vous êtes de la partie ?
et meci déja d'avoir répondu