Recour annulation prestataire mariage

choupachoups - 1 mai 2011 à 15:37
 Afrikarnak - 3 mai 2011 à 14:25
Bonjour,
il m'arrive une situation similaire, une chanteuse qu'on a réservé à qui ont a envoyer un chèque de caution de 200 euros nous dit aujoutd'hui quelle ne pourra pas venir . on a tout traité par mail et les conditions étaient que si nous on annulé aprés les 3 mois qui précédé la date du mariage on perdait la caution mais rien de stipulé pour elle si elle annule.
quels recours je peux avoir en sachant qu'on a tout fais par mail, que c'est une caution qu'on a versé et pas des arrhes. nous on aimerais qu'elle se débrouille pour nous envoyer une remplaçante pour une préstation identique et un prix identique. que faut -il faire svp.
merci

2 réponses

Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 26 novembre 2024 12 087
1 mai 2011 à 17:32
Bonjour..
Y a t'il un Contrat écrit? Normalement toute somme versée par avance est considérée comme 'arrhes' avec restitution du double si le prestataire se désiste.
La 'chanteuse' exerce t'elle une activité pro (Chant)?
N'ayant pas accès aux documents il est difficile de donner un avis pertinent.
Au pire elle doit restituer la somme, au mieux le double..
Le chèque a t'il été encaissé?
A+
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choupachoups
3 mai 2011 à 11:27
bonjour
pas de contrat écris juste par mail, avec confirmation. je sais que pour les arrhe elle doit remboursé le double mais la elle à utilisé le terme caution et tout est question de terme, car pour un acompte elle doit juste remboursé le montant; donc pour une caution je sais pas. elle n'a pas encaissé le chèque mais sur sont mail de confirmation elle marque bien que si nous on annule on pert le chèque qu'on lui a donné alors je voudrais savoir comme c'est elle qui annule pourquoi elle aurrait qu'a nous remboursé et pourquooi elle ne perdrait rien. moi je veux ou qu'elle paye ou qu'elle honnore sont engagement en nous envoyant quelqu'un pour la remplacer. c'est pas normal que nous il faut qu'on donne un chèque au risque de le perdre si on annule et que eux ils puissent annuler à 2 mois du mariage et s'en sortir comme ça.
merci de me dire les solutions que j'ai, est ce que vous êtes de la partie ?
et meci déja d'avoir répondu
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Bonjour..
Je ne suis pas de la partie...
Dans le cas où il n'y a pas de Contrat cela va être difficile d'obtenir qqchose (Mis à part récupérer le chèque..).
Pas Contrats verbaux' existent mais il faut des 'preuves ' tangibles (Témoins..).
Ici c'est le défaut de preuves qui va sans doute empêcher de faire pression.. Aller en Justice (Ou menacer de..) sans billes est plus que risqué (Coût, délais, issue incertaine..).
En plus si la 'chanteuse' n'a pas de statut officiel difficile d'évoquer une prestation annulée..
Je ne vois pas de solution viable (Sauf retour du chèque.).
A+
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