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Bonjour,
Pour les violences conjugal, tout dépent de la durée des ITT,
si elles sont inférieures ou égales à 8 jours pour les violence commise sur votre fils qui a moins de 15 ans ou si vous etes marié ou pascé , il encourent une peine de 3 ans
si elle sont sont supérieures a 8 jours et dans les memes conditions, la peine prévu peut allé jusque 10 ans. tout dépent de l'age de votre fils.
Pour la garde, de vos enfants, je crois que vous avez fait ce qu'il fallait.
Cordialement
je vous laisse consulter le lien suivant avec les articles 222-11, 222-12 et 222-13 du code pénal:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006181751/2011-04-21/
Pour les violences conjugal, tout dépent de la durée des ITT,
si elles sont inférieures ou égales à 8 jours pour les violence commise sur votre fils qui a moins de 15 ans ou si vous etes marié ou pascé , il encourent une peine de 3 ans
si elle sont sont supérieures a 8 jours et dans les memes conditions, la peine prévu peut allé jusque 10 ans. tout dépent de l'age de votre fils.
Pour la garde, de vos enfants, je crois que vous avez fait ce qu'il fallait.
Cordialement
je vous laisse consulter le lien suivant avec les articles 222-11, 222-12 et 222-13 du code pénal:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006181751/2011-04-21/
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