ne comprend pas son solde de tout compte

Question

Bonjour, 
j'ai eu mon attestation pole emploi mais pas encore le solde de tout compte(soucis avec comptable)mais je n'arrive pas a savoir comment je calcul mon solde de tout compte car dans le cadre 7.3 il est ecrit salaire brut avec montant ensuite il y a un montant dans indeminité preavis, un montant dans indeminité legales de la rupture ce meme montant et ecrit 3 fois l'une en dessous de l'autre puis j'ai montant dans congé payé ,
alors j'aimerais savoir qu'elle est le montant que je doit prendre pour savoir la somme que je vais avoir car la je comprend rien!merci de m'eclairer

marylou. · Answer

hello

difficile de vous répondre car il y a montants en brut (soumis à cotisation) et normalement les indemnités de rupture ne sont  pas soumises.

bizarre que la même somme soit écrite 3 fois ?

nathetsalv · Answer

oui j'ai enormement de mal a comprendre 
la somme ecrite 3 fois est:
-total des sommes ou indeminités legales,conventionnelles
ou transactionnelles inherentes a la rupture:_________
-montant correspondant aux indeminités legales
dont indeminités                                            :_________
-légales licenciement                                      :_________
c'est dans c'est 3 la que la sommes est ecrites

marylou. · Answer

ah ok  ..  il ne faut prendre la somme qu'une fois !!

d'ailleurs il est bien spécifié : dont !!!

il ne faut pas s'occuper des sommes marquéesà côté des  petites cases

nathetsalv · Answer

ok merci mais ce qui m'intrigue le plus c'est le salaire brut! je suis en arret depuis septembre cette somme (importante quand meme comprend quoi alors) je sais que il y a 14jours de payé dedans car j'ai etait licencier pour inaptitude et mon patron a depassé le delai de 1 mois donc de 14 jours
ce serais peu etr le 2 mois preavis +c'est 14 jours?
et donc pour additionné mon solde je prend salaire brut+ congé payé+indeminité de licenciement? 
je suis peu etre embetant mais la comptable de mon patron n'est pas tres fute fute, j'ai deja du y allé la semaine passé pour lui expliqué un licenciement MP
car elle fesais tous de travers .... merci

marylou. · Answer

re 

dites moi toutes les sommes et les lignes correspondantes ! 

la comptable ?? elle est salarié chez votre employeur ou elle travaille dans un cabinet ??

nathetsalv · Answer

la comptable travaille dans un cabinet j'avais deja posté la semaine dernier le probleme que j'ai eu avec, pour savoir si c'etait moi qui avais raison



, sinon les lignes sont:
-salaire(versé apres le dernier mois civil mentionné au cadre 7.1)
periode du 01/03011 29/03/11  /salaire brut 3999.94/ precompte assurance 96
-indeminité compensatrice de preavis 2920
-montant correspondant aux indeminités légales de licenciement 1946(ecrit 3*)
-indeminité compensatrice de congés payés 473 

voila si vous y comprenez mieux que moi  lol

marylou. · Answer

votre fiche de paye doit avoir en brut : 3.994.94 euros ..

qui comprennent l'indemntié de préavis 2.920 + l'indemité de congés payés  473 soit au total 3.393 ... !! êtes vous sûr du chiffre 3.999 ?? car là je vois pas si vous n'avez pas travaillé vous n'avez pas de salaire  !!

nathetsalv · Answer

ben oui voila c'est le probleme que je ne comprend pas je ne sais pas de ou sors cette somme c'est surement les jours qu'il me doit  car il a depassé le mois entre l'inaptitude(le 16 fevrier) et le licenciement ( le 29 mars), meme mes indeminité de licenciement 1946 elle apparais ou? c'est en plus?

alain75 · Answer

bonjour

vous avez donc reçu un bulletin de salaire pour le mois de février 2011 avec une période payée entre le 16 février jour de la décision de l'inaptitude et le 28 février 2011.

Ensuite pour le mois de mars la période payée va du 1er jusqu'à la veille de l'envoi de la lettre de licenciement.

Si votre emplyeur ne vous a pas payé ces deux périodes, ce n'est pas normal puisque votre licenciement aurait dû intervenir au plus tard le 15 mars. Il doit donc vous payer en totalité la période comprise entre le 16 février 2011 et le 15 mars 2011. C'est l'article 1226-4 du code du travail qui stipule que si dans le délai d'un mois à compter de la date de la décision d'inaptitude, l'enployeur n'a pas reclassé le salarié dans l'entreprise ou ne l'a pas licencié, il doit dès  l'expiration de ce délai, lui verser le salaire correspondant à l'emploi que celui-ci occupait avant la suspension de son contrat de travail.

C'est donc dès le 16 mars que vous étiez en droit de réclamer le paiement de la période de février et ensuite jusqu'au licenciement, réclamer le paiement du 1er au 28 mars 2011.

Si votre employeur ne vous a pas payé la période de février at la période du 1er au 15 mars, vous pouvez lui réclamer ce paiement en lui précisant l'article L 1226-4 du code du travail.

nathetsalv · Answer

merci c'est tres sympa de ce detaille,  c'est bien ce que j'ai fait je lui ai reclamé  mon salaire au delas de la date , maintenant je n'ai encore eu aucun fiche de paie je doit y allé mardi les chercher, la je lui est juste demandé de me donné le plus rapidement la feuille pour pole emploi que j'ai eu et que j'ai eu beaucoup de mal a comprendre car comme je n'ai pas encore eu mes fiches de paies ni solde je ne savais pas a qu'elle montant m'attendre en plus c'est ecris en brut , mais si j'ai bien compris  marylou j'aurais salaire brut 3999solde de tout compte+ en plus prime licenciement 1946 qui n'est pas soumis a la cotisation c'est bien ca?

Ne comprend pas son solde de tout compte

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