1 RTT par quizaine (mais 15° de quoi??)

AlexV - 9 avril 2011 à 10:49
marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 - 9 avril 2011 à 20:05
Bonjour,

Mon contrat de travail indique que je suis agent de maîtrise et que j'ai droit à "1 RTT par quinzaine".

Moi et mes collègues pensons que c'est 1 RTT toutes les deux semaines. Soit 24 jours / ans.

Mon employeur nous dit que c'est 1 RTT par 15 quinze jours travailler. Donc en enlevant les jours non travailler (WE, congé, RTT), on tombe entre 12 et 14jours / ans.

Quand est il vraiment ?

Merci pour votre aide !!
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5 réponses

marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 873
Modifié par marylou. le 9/04/2011 à 11:20
hello

pas de loi sur les rtt.. chaque entreprise à son propre accord !!! vous devriez être en possession de celui-ci !

que dit votre contrat sur le nombre d'heures à effectuer et combien en effectuez vous par semaine ?
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Ci-après, l'extrait de mon contrat :

"L'horaire de travail est celui de la catégorie professionnelle à laquelle il appartient.
M. XXX effectuera 39 heures par semaine se répartissant à raison de 8
heures par jour du lundi au jeudi, et 7 heures le vendredi. En contre partie, M XXX bénéficiera des jours de repos compensatoire à hauteur de 1 journée par quinzaine.
Les heures supplémentaires que pourrait être amené à faire M XXX
donneront lieu à un repos compensatoire équivalent."

"Le présent contrat est régi par les dispositions de la convention collective des BUREAUX D'ETUDES CONSEILS TECHNIQUES,CABINETS
D'INGENIEURS CONSEILS, SOCIETES DE CONSEILS."

L'objectif des discutions que nous menons est justement d'arriver à un accord d'entreprise. Donc il n'y en a actuellement pas.
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marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 873
9 avril 2011 à 17:45
re

normalement quand vous ne travaillez pas, pas de droit aux rtt !!

le nombre de rtt varie chaque année.

pour calculer les rtt il faut déduire :

les samedi et dimanches
les jours ouvrés de congés payés ;
les jours fériés (sauf si ils tombent un samedi ou un dimanche)
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Ok, donc j'oublie le raisonnement : 12 (mois) *2 (quinzaine par mois) = 24 RTT.

Tu peux toujours faire deux calculs. En considérant le terme par quinzaine comme : par 15 jours travaillés, ou par 15 jours calendaires.

15 jours travaillés : il faut cumulé 15 jours de travail, soit 3 semaines en travaillant du lundi au vendredi. Du coup, sur l'année, le nombre de RTT (en considérant que l'on prend 25 jours de congés payés par an), tombe à 14.

15 jours calendaires : Toutes les deux semaines où l'on travaille, on cumule un RTT. (Ce calcul revient à dire que comme tu travailles par semaine 4h de plus que prévu 35->39h, toutes les deux semaines, 8h de repos et donc 1 RTT). Et là, le calcul, on ne prenant que les jours travaillés (on déduit les vacances, jours fériés et RTT pris) donne 21 RTT.

Comme le terme "par quinzaine" est ambiguë, je cherche à savoir ce qui se fait dans les autres entreprises.
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marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 873
9 avril 2011 à 20:05
c'est simple ! comptez combien d'heures vous faites non payées par semaine ! et vous aurez votre nombre de rtt !!!
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