Interdiction de location d'un bien
Marion
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denis -
denis -
Bonjour,
Je loue, comme plusieurs autres personnes, un appareil d'épilation définitive qui nous a couté assez cher et dont nous essayons d'amortir le cout par la location. Une personne se disant être une représentante de la marque de l'appareil nous mets en garde en disant que nous n'avons pas le droit de le louer sans payer des droits à la marque. N'ayant aucun souvenir d'une telle chose dans le contrat signé à l'achat je me demande si ils ont vraiment le droit de nous interdire la location d'un appareil qui nous appartient.
Merci pour vos futures réponses.
Je loue, comme plusieurs autres personnes, un appareil d'épilation définitive qui nous a couté assez cher et dont nous essayons d'amortir le cout par la location. Une personne se disant être une représentante de la marque de l'appareil nous mets en garde en disant que nous n'avons pas le droit de le louer sans payer des droits à la marque. N'ayant aucun souvenir d'une telle chose dans le contrat signé à l'achat je me demande si ils ont vraiment le droit de nous interdire la location d'un appareil qui nous appartient.
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