Création droit de passage
riche1973
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Bonjour, Voila je suis actuellement locataire d'une maison que j'envisage d'acheter.
La maison fait partie d'un térrain comprenant une grange et un long terrain derrière.
Je ne voudrais acheter que la maison mais pas la grange et ni le terrain.
Le propriétaire actuel me dit qu'il ne serait pas contre de diviser le terrain de manière à ce qu'il garde la grange et le terrain mais voudrait un droit de passage.
Comme le schema ci dessous, le terrain court d'une rue à l'autre. On ne peut pas dire qu'il soit enclavé.
[IMG]http://i4.photobucket.com/albums/y127/RICHIE1973/planmaison.jpg[/IMG]
En fait moi je veux acheter la zone rouge, la zone jaune est l'actuelle propriété dans son ensemble.
C'est visible sur la photo, la grange est accessible de l'une ou l'autre rue et dispose d'une porte des deux co^tés de la même taille.
Voilà ma question est : peut il nous contraindre à ce droit de passage ? Et si il apparait dans le contrat de vente, est il caduque d'emblée étant donné que le son terrain n'est pas enclavé mais qu'il s'agit simplement pour lui du côté pratique de la chose (goudronné d'un coté et pas du sien) ?
La maison fait partie d'un térrain comprenant une grange et un long terrain derrière.
Je ne voudrais acheter que la maison mais pas la grange et ni le terrain.
Le propriétaire actuel me dit qu'il ne serait pas contre de diviser le terrain de manière à ce qu'il garde la grange et le terrain mais voudrait un droit de passage.
Comme le schema ci dessous, le terrain court d'une rue à l'autre. On ne peut pas dire qu'il soit enclavé.
[IMG]http://i4.photobucket.com/albums/y127/RICHIE1973/planmaison.jpg[/IMG]
En fait moi je veux acheter la zone rouge, la zone jaune est l'actuelle propriété dans son ensemble.
C'est visible sur la photo, la grange est accessible de l'une ou l'autre rue et dispose d'une porte des deux co^tés de la même taille.
Voilà ma question est : peut il nous contraindre à ce droit de passage ? Et si il apparait dans le contrat de vente, est il caduque d'emblée étant donné que le son terrain n'est pas enclavé mais qu'il s'agit simplement pour lui du côté pratique de la chose (goudronné d'un coté et pas du sien) ?
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3 réponses
Bonjour,
Vous êtes formidable, vous voulez acheter un bien social, votre vendeur adhère à vos souhaits et dèjà vous souhaitez l'em....der. Je m'appellerais "le propriétaire", je vous enverrais au diable !!! Si vous pouviez cogiter un peu, ce serait bien. Un peu de bon sens, voulez-vous. Dans cette transaction le patron c'est votre vendeur, l'avez-vous compris, pas sûr ! Vous êtes libre de ne pas accepter et de chercher ailleurs.
Bon dimanche.
Vous êtes formidable, vous voulez acheter un bien social, votre vendeur adhère à vos souhaits et dèjà vous souhaitez l'em....der. Je m'appellerais "le propriétaire", je vous enverrais au diable !!! Si vous pouviez cogiter un peu, ce serait bien. Un peu de bon sens, voulez-vous. Dans cette transaction le patron c'est votre vendeur, l'avez-vous compris, pas sûr ! Vous êtes libre de ne pas accepter et de chercher ailleurs.
Bon dimanche.
On s'est sans doute mal compris. Il n'y a pas là de piège à tendre ou quoi que ce soit.
Vous ne voyez qu'un coté de la transaction et pas le prix et ne connaissez pas le propriétaire, s'il vous plait, n'intervenez que de façon constructive.
Il n'y a pas la matière à débat.
Vous ne voyez qu'un coté de la transaction et pas le prix et ne connaissez pas le propriétaire, s'il vous plait, n'intervenez que de façon constructive.
Il n'y a pas la matière à débat.
bonjour : je ne comprends pas bien où serait ce passage ???
Dans la maison elle même (porche par exemple) auquel cas, c'est très ennuyeux.
Dans le terrain devant ou derrière.???
Ceci dit, c'est lui qui vend, il est tout à fait en droit d'imposer ce droit de passage, et si l'achat se fait ainsi, vous ne pourrez rien y changer. Et si c'est trop gênant, vous n'achetez pas.
Vous pourriez négocier que ce droit de passage ne soit que de son vivant, et ensuite qu'il s'éteigne sans autre formalité.
s'il a vraiment envie de vendre et que ça ne se bouscule pas au portillon, il risque d'être moins exigeant, ça dépend de beaucoup de chose. Mais s'il veut absolument, c'est à prendre ou à laisser.
Vous devriez consulter votre notaire, sans oublier que le vendeur peut poser ses conditions, mais on peut toujours tenter de négocier. Et bien sûr tout doit être marqué clairement sur l'acte de vente.
Dans la maison elle même (porche par exemple) auquel cas, c'est très ennuyeux.
Dans le terrain devant ou derrière.???
Ceci dit, c'est lui qui vend, il est tout à fait en droit d'imposer ce droit de passage, et si l'achat se fait ainsi, vous ne pourrez rien y changer. Et si c'est trop gênant, vous n'achetez pas.
Vous pourriez négocier que ce droit de passage ne soit que de son vivant, et ensuite qu'il s'éteigne sans autre formalité.
s'il a vraiment envie de vendre et que ça ne se bouscule pas au portillon, il risque d'être moins exigeant, ça dépend de beaucoup de chose. Mais s'il veut absolument, c'est à prendre ou à laisser.
Vous devriez consulter votre notaire, sans oublier que le vendeur peut poser ses conditions, mais on peut toujours tenter de négocier. Et bien sûr tout doit être marqué clairement sur l'acte de vente.
La législation juridique et financière évolue en permanence...