Refus de la mairie de faire du locatif
sergio95
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Sergio95 -
Sergio95 -
Bonjour,
j'ai dans le projet de construire un maison divisé en deux a l'intérieur dans le but d'avoir mon chez moi et des locataire, le projet est passé en mairie et le seul problème qu'il as c'es l' intérieur , ils ne veulent pas de locataire , me disant que je suis situé dans une zone pavillonnaire ou ils ne désirent pas de locatif. Que peut il m'arrivé suis je réalise mon projet quand même ? qui dois je contacter pour avoir des réponses mon problème ?
pourtant dans ma rue ils y en as des locataires je comprends pas , qui faut il payé ? s'il faut soudoyer pour pouvoir avancé dans la vie suis prêt a le faire !
merci de vos réponse ,
cordialement
j'ai dans le projet de construire un maison divisé en deux a l'intérieur dans le but d'avoir mon chez moi et des locataire, le projet est passé en mairie et le seul problème qu'il as c'es l' intérieur , ils ne veulent pas de locataire , me disant que je suis situé dans une zone pavillonnaire ou ils ne désirent pas de locatif. Que peut il m'arrivé suis je réalise mon projet quand même ? qui dois je contacter pour avoir des réponses mon problème ?
pourtant dans ma rue ils y en as des locataires je comprends pas , qui faut il payé ? s'il faut soudoyer pour pouvoir avancé dans la vie suis prêt a le faire !
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2 réponses
bonjour : Souvent dans un tel cas se pose un problème de stationnement. Il faut souvent avoir un stationnement pour chaque locataire moins un.
Mais là, ils ne veulent pas de locataires ????
Peur pour leur tranquillité ????
Le lotissement est-il en copropriété ???
Mais là, ils ne veulent pas de locataires ????
Peur pour leur tranquillité ????
Le lotissement est-il en copropriété ???
Si le PC est conforme au PLU ou POS le maire ne peut pas s'opposer.
Déposer un PC ,la DDE vérifie si il est conforme au PLU ou POS et le valide si elle le refuse elle doit motiver son refus.
Déposer un PC ,la DDE vérifie si il est conforme au PLU ou POS et le valide si elle le refuse elle doit motiver son refus.
Bas le pc est conforme on as juste pas indiquè l intérieur du pavillon avec les séparation et les deux cuisine mais ils sont pas dupe es s'en doute que mon projet reste le même , ils disent juste que le maire et l'adjoint du maire s'oppose au fait de construire du locatif, la seul chose que mon architecte dit c'es qu'au pire je n'aurai pas la comformiter . J'ai quand même peur de me retrouvè bloquer avec maison diviser dans pouvoir louer .
Merci pour vos réponse
Merci pour vos réponse
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Niveau parking il falait 2 place par logement chose faite.
Je suis dans un rue pavillonnaire et mon projet est une maison ordinaire vue de l extérieur d' ailleurs elle correspond au critère de la ville . C' es vraiment juste le fait qu il y as des locataires .