Terrain agricole a moins de 50 m de res. pri
alabama06
Messages postés
3
Statut
Membre
-
alabama06 -
alabama06 -
Bonjour,
J aimerai savoir si je peu construire et alimenter en eau & electricité , un chalet ou maison en pierre de moins de 20 m2 sur un terrain agricole qui se trouve a moins de 50 m. de ma residence principale ?
Faut il en faire la demande a la mairie ?
Dans le cas ou cela serai possible , j aimerai construire deux bloc d environ 10 M2 (pour les chambres )et entre construire une terrase couverte pour une cuisine ouverte .
Par la suite installer une piscine hors sol ...
Merci par avance de vos reponses .
J aimerai savoir si je peu construire et alimenter en eau & electricité , un chalet ou maison en pierre de moins de 20 m2 sur un terrain agricole qui se trouve a moins de 50 m. de ma residence principale ?
Faut il en faire la demande a la mairie ?
Dans le cas ou cela serai possible , j aimerai construire deux bloc d environ 10 M2 (pour les chambres )et entre construire une terrase couverte pour une cuisine ouverte .
Par la suite installer une piscine hors sol ...
Merci par avance de vos reponses .
A voir également:
- Terrain agricole a moins de 50 m de res. pri
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Dans lattente dune reponse de votre part je vous prie d'agréer - Guide
- Controle technique scooter 50 - Accueil - Droits et formalités auto
- Donation terrain agricole famille - Guide
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
9 réponses
Voir dans quelle zone est classé votre terrain sur le PLU ou POS de votre commune.
Et suivant le réglement de la zone, dépose de PC.
Et suivant le réglement de la zone, dépose de PC.
Merci Dam ,
Je n ai pas la conaissance que l on puisse deposer un permis de construire sur un terrain agricole ,mais je penser que l on avait pas besoin d autorisation pour une construction de moins de 20 m2 .
J aimerai aussi trouver la loi qui autorise d alimenter en eau et electricité un terrain qui se trouve a moins de 50 m. de la residence principal avec les compteurs de celle ci .
Faut il une demande special pour pouvoir faire passer les gaines sous la route .
Je n ai pas la conaissance que l on puisse deposer un permis de construire sur un terrain agricole ,mais je penser que l on avait pas besoin d autorisation pour une construction de moins de 20 m2 .
J aimerai aussi trouver la loi qui autorise d alimenter en eau et electricité un terrain qui se trouve a moins de 50 m. de la residence principal avec les compteurs de celle ci .
Faut il une demande special pour pouvoir faire passer les gaines sous la route .
Bonjour,
sur les terrains agricoles seuls les batiments et hangars indispensables à l'exploitation sont autorisés et seul un exploitant agricole peut éventuellement construire son habitation. Par contre, impossible d'agrandir ou d'amener l'eau et EDF pour restaurer si vous n'etes pas exploitant.
Cordialement
sur les terrains agricoles seuls les batiments et hangars indispensables à l'exploitation sont autorisés et seul un exploitant agricole peut éventuellement construire son habitation. Par contre, impossible d'agrandir ou d'amener l'eau et EDF pour restaurer si vous n'etes pas exploitant.
Cordialement
Bonjour Maylin , Je ne parlais pas de construire une habitation , mais seulement un petit chalet ou maison en dur de moins de 20 M2 , il y a bien une loi qui autorise la construction sans permis d un local de moins de 20 M2 ?
Ce serai plus l annexe de la maison principale , puisque ce terrain est a moins de 50 m ...merci
Ce serai plus l annexe de la maison principale , puisque ce terrain est a moins de 50 m ...merci
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Plus de 20m2 = PC
Moins de 20m2 = Déclaration Préalable.
La DP, c'est un PC "simplifié" mais les règles d'urbanisme sont les mêmes.
Donc votre projet de chalets a de fortes chances d'être refusé.
Moins de 20m2 = Déclaration Préalable.
La DP, c'est un PC "simplifié" mais les règles d'urbanisme sont les mêmes.
Donc votre projet de chalets a de fortes chances d'être refusé.
Je pense que les lois sont les memes pour tout le monde , donc si des cas similaires sont present sur la commune je ne devrai pas avoir trop de soucie , merci
je pense que les lois sont les memes pour tout le monde
Votre construction sera donc illégale comme les autres, si vous tombez sur un mauvais coucheur qui vous dénonce, faire de même ou faire constater ' je ne suis pas le seul " ne vous servira à rien ...
donc réponses à vos questions : non, sauf si la chalet est déjà bâti, dans ce cas vous pouvez l'alimenter par votre installation
Votre construction sera donc illégale comme les autres, si vous tombez sur un mauvais coucheur qui vous dénonce, faire de même ou faire constater ' je ne suis pas le seul " ne vous servira à rien ...
donc réponses à vos questions : non, sauf si la chalet est déjà bâti, dans ce cas vous pouvez l'alimenter par votre installation
Bonjour,
lisez bien les posts !!!!!!! vous etes sur une zone agricole et vous n'etes pas culitivateur, ou agriculteur donc vous ne pourrez pas obtenir quoi que ce soit de nouveau sur ce type de parcelle !!!! la loi l'autorise a tous le droit de construire sur uneparcelle constructible san PC pour - de 20 m² mais pas en ZA !!
Cordialement
lisez bien les posts !!!!!!! vous etes sur une zone agricole et vous n'etes pas culitivateur, ou agriculteur donc vous ne pourrez pas obtenir quoi que ce soit de nouveau sur ce type de parcelle !!!! la loi l'autorise a tous le droit de construire sur uneparcelle constructible san PC pour - de 20 m² mais pas en ZA !!
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...