TAXE D HABITATION + REDEVANCE TV 2010
PAPILLION
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PAPILLION -
PAPILLION -
Bonjour,
Je souhaiterais voir des informations car je patoge voila je vis seul avec mon fils agé de 7 ans soit 2 part sur mon avis impots sur le revenu 2009 revenu fiscal de référence : 1496 revenu percu pour l année 2008
Avis d impots sur le revenu 2010 revenu fiscal de référence 7960 revenu percu pour 2009
A ma grande surprise en fin de mois de novembre j ai recu ma taxe d habitation 114 euros et l audiovisuel 121 euros soit total a payer 235 euros j ai donc écrit pour avoir des explications car pour 2009 et 2010 j étais bénéficiaire du R S A n ayant pas d emploi fixe
Ma demande d explication et ma demande d exoneration n as ue aucune suite
J ai donc été sur place le 07 décembre pour savoir l agent des impots m as répondu pas de réponse pas d exonération et point a la ligne j ai donc payer pour éviter des frais en plus
Mais en lisant sur internet sur le site revenu solidarité active que quand on as bénéficié d un complement r s a ce qui est mon cas pour 2009 et 2010
on payeras en taxe d habitatation jusqu a 80 euros et on payeras la redevance audiovisuel qu en 2012
Ma question a vu de mes revenus fiscal de référence et avoir percu le r s a pour 2009/2010
Ce qu on m as demander de payer est normal si non
Suis je en droit de faire réclamation ? le délai ? vont t il me remboursé ?
Es ce vrai que les impots ne repondent pas si la demande n es pas accepter ? merci pour tout de nous aider a comprendre sincéres salutations
Je souhaiterais voir des informations car je patoge voila je vis seul avec mon fils agé de 7 ans soit 2 part sur mon avis impots sur le revenu 2009 revenu fiscal de référence : 1496 revenu percu pour l année 2008
Avis d impots sur le revenu 2010 revenu fiscal de référence 7960 revenu percu pour 2009
A ma grande surprise en fin de mois de novembre j ai recu ma taxe d habitation 114 euros et l audiovisuel 121 euros soit total a payer 235 euros j ai donc écrit pour avoir des explications car pour 2009 et 2010 j étais bénéficiaire du R S A n ayant pas d emploi fixe
Ma demande d explication et ma demande d exoneration n as ue aucune suite
J ai donc été sur place le 07 décembre pour savoir l agent des impots m as répondu pas de réponse pas d exonération et point a la ligne j ai donc payer pour éviter des frais en plus
Mais en lisant sur internet sur le site revenu solidarité active que quand on as bénéficié d un complement r s a ce qui est mon cas pour 2009 et 2010
on payeras en taxe d habitatation jusqu a 80 euros et on payeras la redevance audiovisuel qu en 2012
Ma question a vu de mes revenus fiscal de référence et avoir percu le r s a pour 2009/2010
Ce qu on m as demander de payer est normal si non
Suis je en droit de faire réclamation ? le délai ? vont t il me remboursé ?
Es ce vrai que les impots ne repondent pas si la demande n es pas accepter ? merci pour tout de nous aider a comprendre sincéres salutations
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1 réponse
D'un point de vue légal, le rsa n'éxonère pas de la taxe d'habitation contrairement au rmi precedemment.
De tout façon avec le revenu que vous annoncez, vous devez surement bénéficier d'un gros plafonnement sur le revenu.
En ce qui concerne la télé, si vous étiez bénéficiaire du rmi en 2009, vous pouvez éventuellement sous conditions de revenus en être éxonérée. Sinon c'est dû.
De tout façon avec le revenu que vous annoncez, vous devez surement bénéficier d'un gros plafonnement sur le revenu.
En ce qui concerne la télé, si vous étiez bénéficiaire du rmi en 2009, vous pouvez éventuellement sous conditions de revenus en être éxonérée. Sinon c'est dû.
PAPILLION
merci parama mais c est le revenu fiscal de référence qui est pris en compte pour les calcul de la taxe d habitation et redevance quand j ai etais voir sur le www.rsa.gouv.fr dans google j ai tape rsa et taxe d habitation et redevance sur ce site il y un exemple mais mon niveau scolaire bien bas j ai du mal a tout comprendre du r m i passé au r s a un chamboulement pas évident a comprendre merci
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