A voir également:
- Droit d'hebergement
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Droit commun - Guide
- Hébergement à titre onéreux - Forum Impôts
- Formulaire renonciation droit parental - Forum Mariage
2 réponses
GrandCaribou
Messages postés
28778
Date d'inscription
mardi 23 décembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
19 novembre 2024
10 390
23 janv. 2011 à 14:50
23 janv. 2011 à 14:50
Bonjour,
"-si ce possible qu'il puis être héberger chez nos quel sont donc les démarche a effectuer pour que sa soit possible? "
Aucune démarche n'est requise. Sauf peut-être prévenir l'assurance habitation pour que ses affaires soient couvertes en cas de sinistre.
"-quel sont les conséquence?"
A quel propos ?
Cordialement :)
"-si ce possible qu'il puis être héberger chez nos quel sont donc les démarche a effectuer pour que sa soit possible? "
Aucune démarche n'est requise. Sauf peut-être prévenir l'assurance habitation pour que ses affaires soient couvertes en cas de sinistre.
"-quel sont les conséquence?"
A quel propos ?
Cordialement :)