Droit d'hebergement

007code - 23 janv. 2011 à 14:42
 josedu13 - 4 févr. 2011 à 20:41
Bonjour,

situation:
je suis étudiant, je vie avec ma soeur dans une résidence étudiant ,appartements 3piéces,nous avons signer chacun le bail, donc le propriétaire ce que nous vivons a 2 dans l'appartement.

problème:
j'ai un proche (mon frère) qui lui aussi poursuit ces études, nous aimerons qu'il puis venir habitai avec nous (sachant qu'il y a 2 chambres et qu'il na signer de bail et que sont nom n'apparaît pas sur l'assurance habitation)

questions:
-si ce possible qu'il puis être héberger chez nos quel sont donc les démarche a effectuer pour que sa soit possible?
-quel sont les conséquence?

cordialement

2 réponses

GrandCaribou Messages postés 28778 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 390
23 janv. 2011 à 14:50
Bonjour,

"-si ce possible qu'il puis être héberger chez nos quel sont donc les démarche a effectuer pour que sa soit possible? "

Aucune démarche n'est requise. Sauf peut-être prévenir l'assurance habitation pour que ses affaires soient couvertes en cas de sinistre.

"-quel sont les conséquence?"
A quel propos ?

Cordialement :)
0
bonsoir à tout le monde,
pour tout vous dire, je suis hébergé depuis 20 mois chez des amis je participe
je donne 250,00 E Par mois, dois je les declarer aux impots pour bien faire
merci
0