Accusation de vice caché sur voiture !
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Deborak
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doiceman33 -
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Bonjour,
j'ai vendu ma smart le 26 mai 2010 ( soit il y a 8 mois ) , le controle technique avait été fait 2 mois auparavent ainsi que la revision avant la vente. Je l'ai vendu à une jeune fille pour 3500 euros car c etait une smart ancien modele avec 60 000 km , qui a toujours tres bien roulé avec moi, et que j'aimais beaucoup, mais j'en voulais une nouvelle.
Aujourdhui, 12 janvier 2011 , je recois une lettre avec AR :
bonjou je suis tombée en panne le 31 décembre 2010 ..... etc ..... j etais donc à mi chemin la voiture a du être rapatriée à Reims puis transferee au smart center de cette ville.
suite a une analyse ils ont découvert : une perte de compression sur le cylindre n°2 , il faut donc démonter etc..... le montant de ces réparations est de 4800 euros. J avais fait depuis l'achat 1500 km.
Vous comprendre qu'il est difficile pour moi d accepter celà ( ... ) suite à la garantie legale des vices cachés : n 1641 du code civil
- non apparent à l achat
- suffisamment grave
- antérieur à la vente
je vous demande d annuler la vente ou de rembourser les reparations"
sinon elle me flanque un procès ....
Mon probleme :
-mon controle technique date de mars et je l'ai vendu en mai. Est il possible que la voiture se soit abimée entre temps et que du coup je sois fautive ??
- je dois recuperer toutes les factures de controle et révision car je les lui avai donné pour prouver ma bonne foi
est ce que je risque quelque chose ? et puis 8mois apres, ne trouvez vous pas celà gonflé ?
un vice caché est il possible à prouver lorsqu on a utiliser la voiture pendant 8 mois apres l'achat ??
merci !
j'ai vendu ma smart le 26 mai 2010 ( soit il y a 8 mois ) , le controle technique avait été fait 2 mois auparavent ainsi que la revision avant la vente. Je l'ai vendu à une jeune fille pour 3500 euros car c etait une smart ancien modele avec 60 000 km , qui a toujours tres bien roulé avec moi, et que j'aimais beaucoup, mais j'en voulais une nouvelle.
Aujourdhui, 12 janvier 2011 , je recois une lettre avec AR :
bonjou je suis tombée en panne le 31 décembre 2010 ..... etc ..... j etais donc à mi chemin la voiture a du être rapatriée à Reims puis transferee au smart center de cette ville.
suite a une analyse ils ont découvert : une perte de compression sur le cylindre n°2 , il faut donc démonter etc..... le montant de ces réparations est de 4800 euros. J avais fait depuis l'achat 1500 km.
Vous comprendre qu'il est difficile pour moi d accepter celà ( ... ) suite à la garantie legale des vices cachés : n 1641 du code civil
- non apparent à l achat
- suffisamment grave
- antérieur à la vente
je vous demande d annuler la vente ou de rembourser les reparations"
sinon elle me flanque un procès ....
Mon probleme :
-mon controle technique date de mars et je l'ai vendu en mai. Est il possible que la voiture se soit abimée entre temps et que du coup je sois fautive ??
- je dois recuperer toutes les factures de controle et révision car je les lui avai donné pour prouver ma bonne foi
est ce que je risque quelque chose ? et puis 8mois apres, ne trouvez vous pas celà gonflé ?
un vice caché est il possible à prouver lorsqu on a utiliser la voiture pendant 8 mois apres l'achat ??
merci !
A voir également:
- Accusation de vice caché sur voiture !
- Modèle lettre arrangement amiable vice caché voiture - Guide
- Lettre vice caché voiture - Guide
- Protection du consommateur location de voiture - Guide
- J'ai accroché une voiture sans m'en rendre compte - Forum Automobile
- Bareme kilometrique 2025 voiture - Guide
4 réponses
Bonjour,
Je confirme : 10 mois après la vente, et 1500km après, elle va dans le mur... elle va payer des frais d'expertise pour rien.
Répondez tout de même au courrier, en lui expliquant que vous êtes désolé de sa mésaventure, mais que vous n'aviez pas connaissance d'un quelconque vice sur le cylindre n°2, que ce n'est donc par définition pas un vice caché, et que cette panne est sans doute due à l'âge de la voiture, qu'elle connaissait au moment de la vente...
D'autre part, elle pouvait elle-même taper cette recherche sur le net : "perte compression cylindre smart", et aurait trouver des pannes similaires... ;-) C'est personnellement ce que j'ai fait avant l'achat de ma voiture, ce qui m'a permis de savoir à quoi je devais m'attendre.
Je confirme : 10 mois après la vente, et 1500km après, elle va dans le mur... elle va payer des frais d'expertise pour rien.
Répondez tout de même au courrier, en lui expliquant que vous êtes désolé de sa mésaventure, mais que vous n'aviez pas connaissance d'un quelconque vice sur le cylindre n°2, que ce n'est donc par définition pas un vice caché, et que cette panne est sans doute due à l'âge de la voiture, qu'elle connaissait au moment de la vente...
D'autre part, elle pouvait elle-même taper cette recherche sur le net : "perte compression cylindre smart", et aurait trouver des pannes similaires... ;-) C'est personnellement ce que j'ai fait avant l'achat de ma voiture, ce qui m'a permis de savoir à quoi je devais m'attendre.
Bonjour,
Tout d'abord je voudrait mettre au clair un point important sur la notion de vice caché : ce n'est pas parce que le vendeur n'était pas au courant, que ce n'est pas un vice caché, un vice caché est un problème ou un début de problème au moment de la vente du véhicule entrainant la panne à postériori. (J'aurais pu vous donner la définition d'après le code pénal, mais elle est un peu longue)
Je sors juste d'un problème identique : j'ai vendu mon véhicule et 1 mois après l'acheteur m'envois un recommandé pour me dire que le véhicule ne démarrait plus, pour info il avait parcouru 600km depuis l'achat.
Après démontage et expertise chez un concessionnaire par un expert mandaté par l'acheteur, le diagnostic tombe : plus de compression dans 2 cylindres car les crayons de 2 bougies de préchauffage étaient coincés dans la culasse.
Devis : 3500€ de réparations, le rapport d'expertise mentionne des traces d'oxydations au niveau des bougies cassées qui n'ont pu apparaitre dans les 600 derniers kms, surtout que l'acheteur avait du faire 300 km d'un coup pour rentrer chez lui après l'achat, donc preuve de vice caché lors de la vente.
Moi je n'étais pas au courant de cette panne, le CT était OK (d'ailleurs lors d'un CT, ils ne démontent rien, et ne prennent pas les compressions)
Résultats : je vais payer les réparations et je verrai par la suite si je peux récupérer quelque chose du constructeur car la panne pourrait venir d'un défaut, mais c'est à moi de le faire et non à l'actuelle propriétaire.
Dans cette affaire je suis `responsable, mais pas coupable', d'ailleurs si j'avais été au courant du problème, l'acheteur aurait pu me demander des dommages et intérêts en plus des réparations.
Tout d'abord je voudrait mettre au clair un point important sur la notion de vice caché : ce n'est pas parce que le vendeur n'était pas au courant, que ce n'est pas un vice caché, un vice caché est un problème ou un début de problème au moment de la vente du véhicule entrainant la panne à postériori. (J'aurais pu vous donner la définition d'après le code pénal, mais elle est un peu longue)
Je sors juste d'un problème identique : j'ai vendu mon véhicule et 1 mois après l'acheteur m'envois un recommandé pour me dire que le véhicule ne démarrait plus, pour info il avait parcouru 600km depuis l'achat.
Après démontage et expertise chez un concessionnaire par un expert mandaté par l'acheteur, le diagnostic tombe : plus de compression dans 2 cylindres car les crayons de 2 bougies de préchauffage étaient coincés dans la culasse.
Devis : 3500€ de réparations, le rapport d'expertise mentionne des traces d'oxydations au niveau des bougies cassées qui n'ont pu apparaitre dans les 600 derniers kms, surtout que l'acheteur avait du faire 300 km d'un coup pour rentrer chez lui après l'achat, donc preuve de vice caché lors de la vente.
Moi je n'étais pas au courant de cette panne, le CT était OK (d'ailleurs lors d'un CT, ils ne démontent rien, et ne prennent pas les compressions)
Résultats : je vais payer les réparations et je verrai par la suite si je peux récupérer quelque chose du constructeur car la panne pourrait venir d'un défaut, mais c'est à moi de le faire et non à l'actuelle propriétaire.
Dans cette affaire je suis `responsable, mais pas coupable', d'ailleurs si j'avais été au courant du problème, l'acheteur aurait pu me demander des dommages et intérêts en plus des réparations.
bonsoir
Un vice caché est un défaut que l'acheteur ne pouvait pas déceler ,pas une panne mecanique 7 mois apres avec 1500km
laissez la vous flanquer un proces puisse que cet elle qui va payer
Un vice caché est un défaut que l'acheteur ne pouvait pas déceler ,pas une panne mecanique 7 mois apres avec 1500km
laissez la vous flanquer un proces puisse que cet elle qui va payer
a moins quel est dingue elle n a pas acheter la voiture avec un cylindre en moins
manque de compression sois la soupape ou la queue,soit le piston ou ses seignements et ca sa arrive d un seul coup comme une panne ordinaire et si sa lui était arriver dans 2 ans,elle vous aurait envoyer une lettre aussi,faut comme meme pas deconner
manque de compression sois la soupape ou la queue,soit le piston ou ses seignements et ca sa arrive d un seul coup comme une panne ordinaire et si sa lui était arriver dans 2 ans,elle vous aurait envoyer une lettre aussi,faut comme meme pas deconner
perso je laisserai faire si le moteur a ete entretenu par un garagiste il va falloir une expertise donc demontage du moteur et interrogation eventuel du calculateur moteur (si present).une usure prematuree peut etre produite par des sur regimes moteur(erreurs au retrogradage?)soupapes grillees ou tordues ?segmentation hs ne surviennent jamais d' un coup ca vaut le coup d' oeuil d' un expert
La législation juridique et financière évolue en permanence...
mais que vous n'aviez pas connaissance d'un quelconque vice sur le cylindre n°2, que ce n'est donc par définition pas un vice caché
Pas d'accord.
Si le vendeur est au courant de l'anomalie, cela ne relève pas du vice caché mais de la tromperie...
Quoi qu'il en soit, elle va sûrement faire expertiser le véhicule par quelqu'un dont la parole pourra être remise en doute, car mandaté par l'une des parties.
Seul un juge peut demander une expertise judiciaire qui s'imposera à tous (sauf procédure particulière). De plus, si une expertise judiciaire établit que le moteur a été démonté, alors tout est possible. "L'expertise sous la juridiction compétente" ne pourra se faire qu'en engageant un référé auprès du tribunal, avec frais d'expert à verser et éventuellement frais d'avocat...
Un point technique : la perte de compression est le fait qu'un cylindre (dans lequel le carburant est enflammé) n'est plus suffisamment étanche (pour de multiples raisons possibles). L'explosion du mélange carburant/air ne peut donc pousser correctement le piston (puisqu'il y a des fuites) afin de transmettre l'énergie aux organes mobiles : boite de vitesse et roues.
Autre information : le CT ne préjuge pas de l'état du moteur, il n'a que pour vocation de vérifier si le véhicule ne pollue pas, et qu'il garantit la sécurité de ses occupants et des autres usagers de la route (éclairage, freins, pneus...).
Donc, tu lui reponds gentiment qu'il s'agit d'une panne et que c'est à elle de prouver que c'est un vice caché.
Article 1315 du code civil (actori incumbit probatio) :
Celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver.
Réciproquement, celui qui se prétend libéré doit justifier le paiement ou le fait qui a produit l'extinction de son obligation.
je crois qu elle est desesperee et essaye d avoir par un moyen ou un autre de l argent pour payer les reparations, mais je pense qu elle est sacrément gonflée de m accuser alors qu elle a eu 8 mois pour abimer cette voiture !! de + si la voiture a pu rouler pendant 8 mois celà signifie donc qu il n y a pa de vice caché n est ce pas? puisque le vice caché rend le vehicule impropre a la consommation .... non?
Ne vous inquiétez pas, vous n'avez rien à craindre.
Au pire, orientez là vers le constructeur...