Droit de passage
sab28
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Bonjour,
je suis propritaire d'une maison, mais pour y avoir accès, je dois traverser la cour de mon voisin. il me dit qu'il y a que mon véhicule qui a le droit de passage, donc quand ma famille vient me rendre visite elle ne peut pas venir stationner dans mon terrain. est ce qu4il a le droit?
merci pour l'aide que vous pourrez m'apporter
je suis propritaire d'une maison, mais pour y avoir accès, je dois traverser la cour de mon voisin. il me dit qu'il y a que mon véhicule qui a le droit de passage, donc quand ma famille vient me rendre visite elle ne peut pas venir stationner dans mon terrain. est ce qu4il a le droit?
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1 réponse
bonjour : Et alors, avec son raisonnement, les pompiers n'ont pas le droit de venir.
C'est faux ce qu'il vous dit, vos amis peuvent venir du moment qu'ils ne stationnent pas chez lui et qu'ils ne font que passer, en roulant AU PAS.
Ceci dit, veillez à ce qu'ils ne fassent pas de bruit et plus particulièrement à des heures tardives ou qu'ils ne roulent pas vite, car c'est très désagréable, et il y a des gens à qui on ne peut pas faire comprendre ça.
Vous pouvez aller voir votre notaire qui devrait vous confirmer.
C'est faux ce qu'il vous dit, vos amis peuvent venir du moment qu'ils ne stationnent pas chez lui et qu'ils ne font que passer, en roulant AU PAS.
Ceci dit, veillez à ce qu'ils ne fassent pas de bruit et plus particulièrement à des heures tardives ou qu'ils ne roulent pas vite, car c'est très désagréable, et il y a des gens à qui on ne peut pas faire comprendre ça.
Vous pouvez aller voir votre notaire qui devrait vous confirmer.
sab28
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