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1 réponse
Ventdest77
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dimanche 26 juillet 2009
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29 octobre 2024
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18 déc. 2010 à 16:22
18 déc. 2010 à 16:22
Bonjour Alohj,
Cela dépend de la DREAL dont vous dépendez (et surtout de la motivation des fonctionnaires à traiter les demandes...).
Cela va de 5 jours au mieux, jusqu'à... 5 à 6 semaines parfois (en Ile de France).
Certaines DREAL acceptent de délivrer les licences en main propre, mais cela est rare. (En Ile de France, cela n'est pas possible, c'est obligatoirement par courrier).
Dans tous les cas, ne roulez jamais sans votre copie de licence de transport intérieur à bord de votre véhicule. Vous risquez, au mieux, une immobilisation immédiate, et en cas d'accident, un refus de couverture par votre assurance. Vous risquez de payer personnellement toute votre vie s'il y a des blessés, que vous soyez responsable ou pas.
Cordialement
Cela dépend de la DREAL dont vous dépendez (et surtout de la motivation des fonctionnaires à traiter les demandes...).
Cela va de 5 jours au mieux, jusqu'à... 5 à 6 semaines parfois (en Ile de France).
Certaines DREAL acceptent de délivrer les licences en main propre, mais cela est rare. (En Ile de France, cela n'est pas possible, c'est obligatoirement par courrier).
Dans tous les cas, ne roulez jamais sans votre copie de licence de transport intérieur à bord de votre véhicule. Vous risquez, au mieux, une immobilisation immédiate, et en cas d'accident, un refus de couverture par votre assurance. Vous risquez de payer personnellement toute votre vie s'il y a des blessés, que vous soyez responsable ou pas.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
18 déc. 2010 à 17:33