Pour Kasom suite à la question pos
nini59
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je vous transmet exactement les termes qui sont inscrits dans le PLU à l'étude.
Nous sommes dans la zone UC AUPARAVANT ZONE NB1 avec Cos à 0.10.
"ZoNE UC :coefficient d'occupation du sol , le COS applicable à la zone UC est égal à O,50.
Dans le cas d'une division parcelle batie, et si cette division a été réalisée depuis moins de 10 ans pour un terrain dont les droits à construire résultant de l'application du coefficient d'occupation du sol ont été utilisés partiellement ou en totalité, la parcelle objet de la division ne peut plus etre construite que dans la limite des droits qui n'ont pas été utilisés."
Faut-il comprendre 0.10 OU 0.50 ? cela nouspose un problème de surface à construire.
Merci pour la réponse.
Je vous transmet exactement les termes qui sont inscrits dans le PLU à l'étude.
Nous sommes dans la zone UC AUPARAVANT ZONE NB1 avec Cos à 0.10.
"ZoNE UC :coefficient d'occupation du sol , le COS applicable à la zone UC est égal à O,50.
Dans le cas d'une division parcelle batie, et si cette division a été réalisée depuis moins de 10 ans pour un terrain dont les droits à construire résultant de l'application du coefficient d'occupation du sol ont été utilisés partiellement ou en totalité, la parcelle objet de la division ne peut plus etre construite que dans la limite des droits qui n'ont pas été utilisés."
Faut-il comprendre 0.10 OU 0.50 ? cela nouspose un problème de surface à construire.
Merci pour la réponse.
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
Voici la réponse
Une division est une seule unité foncière.
Ce qu'il faut se dire c'est qu'actuellement il faut que tu prennes en compte le COS de 0.50, tu as une parcelle qui fait tant en M² de laquelle tu soustrais la surface bâtie (tous niveaux) existant sur la parcelle divisée, et tu trouve ce qui te reste à construire.
voilà , j'espère que c'est clair
Merci pour ta réponse, Mais pour etre sure d'avoir bien compris :
J'ai un terrain de 3077m2 sur lequel j'ai construit une maison de 196m2 le cos etant de 0.10 à ce moment-là.
Je sépare le terrain et je prends 1000m2 pour me refaire une maison mais le PLu est à 0.50. Combien me rst-il à construire. Et comme tu me disais auparavant, le PLU éfface-t-il l'ancien COS;
Merci Kasom
Attention, cette surface est théorique, ne pas oublier de respecter les autres dispositions du PLU : limites de propriété , hauteur ; et bande constructible ...
Cordialement