Problème affiliation cpam ou rsi [Résolu/Fermé]

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rosieres1
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Bonjour, alors voilà mon problème :

j'ai créé ma micro entreprise en mai 2008 mais vu que cela ne marchait pas je l'ai radié en janvier 2009. Avant cette période j'étais salariée dans une entreprise.

Suite à la radiation de mon entreprise, je me suis inscrite au chômage avec lequel je touche des allocations chômage.

Là, je suis enceinte et ai débuté mon congé maternité le 18/11/2010 et lorsque j'ai fait mon dossier pour les indemnités de congés maternité, la CPAM m'a dit que c'était au RSI de s'occuper de tout ce qui avait rapport avec ma sécu et ma maternité. En fait, la CPAM m'a dit que je n'aurai pas dû être rattaché chez eux tant que je n'aurai pas de nouveau d'activié salariée.

Est ce que quelqu'un c'est déjà trouvé dans ce cas là et vais je avoir droit à des indemnités de maternité.

Je suis un peu perdue et j'aurai besoin d'un peu d'aide pour tout comprendre.

Merci.

4 réponses

bonsoir, je travail a la cpam si vous avez des questions.
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chaussette34380
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4 février 2013
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Bonsoir Sabou,

Je suis en galère avec le RSI et la CPAM depuis + d'un an.
Le RSI ne m'a jamais envoyé ma radiation au 13/09/2010 il a fallu que je fasse moi-même la démarche et c'est en passant par UNILIA CMU + Complèmentaire que j'ai réussi à obtenir ces documents soit : radiation pour incapacité au 13/09/2010 et 1 an de plus gratuit pour les médicaments santé soit jusqu'au 13/09/2011. Jusque là normale.
Début 2012 en me rendant à la pharmacie et convaincu que j'étais maintenant sous le régime de la CPAM, j'ai également fait une demande en accord avec mon médecin d'une pension d'invalidité accepter par le médecin CPAM mais refus par la CNAV car je découvre que je suis toujours au RSI ! Ils m'ont même envoyer une nouvelle carte valable jusqu'au 28/02/2013.
J'ai fait intervenir les défenseurs des droits de Montpellier spécialisé RSI qui m'ont confirmé que j'étais bel et bien radier du RSI depuis le 13/09/2011 pour la maladie et le 13/09/2010 pour l'incapacité puisque qu'étant aux ASS je ne cotise pas pour l'incapacité. Mais le RSI s'entête puisque je leur devait 371 euros de cotisations sur le dernier trimestre 2009 et 375 X 3 jusqu'au 13/09/2010 DATE DE RADIATION; Ils m'ont dis que c'était au médecin du RSI de juger si je pouvais être radier ! puis chantage, nous vous prenons en charge en invalidité si vous déposer une demande et nous pourrons vous déduire mensuellement ce que vous nous devez.
soit pour moi 1.250 euros environ et pour eux d'après leur relevé de dettes + de 8.000 euros et pourtant les montants 371 euros de cotisations sur le dernier trimestre 2009 et 375 X 3 jusqu'au 13/09/2010 apparaissent bien mais juste avant le montant total noter : REGUL 2010 6.000 euros environ.
Alors comment arrive-t-il à trouver cette somme puis que il y a 40 euros de majorations inscrits ?
Ensuite il y a environ 15 jours, je téléphone à la CPAM car je n'en pouvais plus et ils m'ont dit simplement d'envoyer aux services fichiers mes documents de radiations ainsi que l'octroye obtenu en urgence de l'AAH au 1er octobre 2012 par la MDPH vu mon état de santé afin que la CPAM me prenne en charge mon époux, mon fils et moi-même cela sous trois semaines en CMU + Complèmentaire.
Pouvez-vous me confirmer ceci et m'expliquer cette dettes RSI Régul 2010 alors que les 3 trimestres d'activités et les majorations sont bien indiqués.
A noter, j'ai même fait appel au médiateur de la CPAM entre-temps qui m'a renvoyé au RSI et tout ceci pour une erreur de prise en charge alors qu'il y avait radiation ?
De plus étant en dossier surendettement, j'avais déclaré cette somme d'environ 1. 250 euros sur la liquidation en 09/2010 et la même dans mon dossier de surendettement recevable et orienté en PRP mais le seul créancier a contesté le RSI qui a été deébouté le 3 décembre 2012 par le magistrat pour le PRP mais cette somme de 8.000 euros que fait-elle là ? puisque c'est considéré comme une dette personnelle dans la liquidation et professionnelle pour le tribunal ?
Pouvez-vous m'aidez pour ce RSI et me confirmer mon retour vers la CPAM ?

Cordialement, et dans l'attente de votre aide précieuse car je n'en peux plus !!!!!
Merci à vous c'est urgent car d'ici le 287/02/2013 nous ne serons plus assurer et comment vais-je me faire soigner, j'ai un lourd passif médical et je dois me faire réopéré pour changer mes implants mammaires défaillants effectué par le grand pectoral.

bonjour je suis salarie et déclaré en auto entrepreneur alors que j étais en accident de travail et je touche mes indemnité je me rend compte que je suis attaché au rsi et la j ai pas touché mon salaire j étais au rsi et j ai déposé mon contrat de travail et fiche de paye et demandé une certification de résiliation alors je reçois une notification d affiliations comment faire merci
Golba95
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vendredi 10 janvier 2014
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10 janvier 2014

Bonsoir Sabou
Pouvez-vous me dire si vous etes toujours actif(ve) sur ce forum?
J'ai vu que vos dernieres reponses remontent a 2012!
Merci
Bonsoir Sabou
Pouvez-vous me dire si vous etes toujours actif(ve) sur ce forum?
J'ai vu que vos dernieres reponses remontent a 2012. Suite à un accident de la route, un changement de régime va devoir se faire et j'aurais besoin de conseils.
Merci

Mélanie
rosieres1
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samedi 11 janvier 2014
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18 janvier 2020
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Bonjour melimelo,
Vous devriez ouvrir un nouveau sujet avec votre question , vous aurez plus de chance d'être entendu.
Cordialement
Bonjour.voila un an que j ai cessé ma microentreprise.j ai reçu un courrier du rsi disant que mes droits ont cessé. La cpam peut me couvrir uniquement si je retrouve une activité salariée. Je suis enceinte et sans couverture.dois je demander une prolongation au rsi ou travailler mais dans le second cas cela prendra du temps et j ai pleins d examens a faire.
bonjour sasan
tu peux eventuellement t'affilier au dossier de ton conjoint
et ensuite tu fournis ta declaration de grossesse ce qui te donnera droit a une exoneration maternité du 6eme mois à 10jours apres ton accouchement
et si vous navez personne pour vous affilier sur son dossier alors il va falloir faire une dde de CMU de base pour vous ouvrir des droits
mais il y aura toujours un moyen de s'affilier
Bjr sabou j'ai cru comprendre que vs bosser à la sécu j'ai je peut me permette puis je vous laisse mon adresse mail j'ai de gros soucis !! ***@*** merci d avance
Bonjour, j'aimerais savoir si vous avez pu avoir des réponses depuis, car je suis a peu près dans le meme cas que vous et ni la sécurité sociale ni personne ne sait me répondre.
Actuellement je suis au RSI et je souhaite aussi radier mon entreprise afin de redevenir salariée. qui va m'indemniser? mes frais seront ils remboursés et par quel organisme ??

Merci de votre réponse
Bonjour,

Tout est compliqué entre le RSI et la CPAM, ils se tirent dans les pattes. Moi, au début de la déclaration de ma grossesse, j'ai contacté les 2 et voilà ce que j'ai eu comme réponse: A savoir que je les informais que j'allais reprendre une activité salariée pour 2 mois dans le privé : RSI : Vous avez déclaré votre grossesse sous notre statut donc jusqu'à votre congé mat, nous prenons les frais et remboursements de soins à notre charge (pour info, ça bug à fond et mes remboursements ne passent jamais en MATERNITE) et pour votre congé maternité, ça passera par la CPAM vu que vous reprenez une activité.
Pour la CPAM: non non non, nous prenons dès à présents votre grossesse en charge par contre si vous n'avez pas assez d'heures pour les indemnités journalières, c'est le RSI qui paiera par la suite.... Bref 4 mois après, je prépare mon dossier afin d'aller directement voir les 2 en direct car j'arrive bientôt à mon congé Mat et je ne sais toujours pas!
Bonjour,
Il faut tout d'abord s'assuré que vous êtes désinscrites du rsi. Pour cela, il vaut mieux, soit envoyer un AR soit y aller en personne (moi, ca à mis plus d'un an....)
Ensuite, avec l'attestation de radiation du RSI ainsi que l'attestation de droit des Assédics, il vous faut les envoyers (ou les déposer) directement à la CPAM. Ils devront réexaminer votre demande mais cela prendra forcément un peu de temps (lenteur administrative oblige).
Si vous êtes mariés sous le régime de la communauté, faites un dossier au nom de Mr et Mme ou pour gagner du temps; renseignez vous auprès de la mutuelle de votre époux. Ils sont là pour vous aider dans toute vos démarches (et connaissent des facilités)
Salutations
bonjour j aimerais qu on me renseigne n etant plus salarié esque j ai le droit de me rataché a la couverture sociale de mon mari est comment faire merci
bonjour a tous j ai lu vos commentaire j y vois un peu plus clair mais reste incertaine au droit réelle que j aurais droit pour la venu de mon premier enfant a savoir les aides et indemnité en sachant que je suis co-gerante non salariée merci de m èclaicir sur les droits que je beneficirais????????
bonjour,
Moi j 'étais salarié , auto entrepreneur depuis juillet 2009 ,je suis tombé malade en mai 2010 ,à la suite de quoi j'ai étais licencié en décembre 2010 pour inaptitude a mon poste de travail.
inscrite a pôle emploi et indemnisé et reconnue travailleur handicapé sans pension. La CPAM
a continuer a me remboursé et depuis septembre 2012 l'association des accidentés de la vie a fait demande de pension d'invalidité au prés de la CPAM , mais celle-ci je veut pas traitée mon dossier , ils disent que je ne fait partie du régime général , mais du RSI. A ce jours je n'ai plus de couverture sociale , un truc de dingue puisque mes allocations chômage me permette d ' avoir la couverture du régime général étant donner que mon statue principale était salarié et que mes revenues était supérieur. Voilà je ne sais plus quoi faire. Alors il faut en parler au tour de vous car d'autres personnes risques de ce retrouver dans la même situation.
Bonjour
Je suis dans un cas un peu different mais j ai eu des reponses du rsi et de la cpam.
Je suis en double activité, auto entrepreneur et salarié. J ai eu un accident de travail et je dois etre pris en charge mais par qui ?
Réponse du rsi : La prise en charge se fait par la cpam car mon activité principale est salarié. Pour etre pris en charge par le rsi, il faut : etre inscrit comme travailleur indépandent, ou avoir cessé son activité depuis moins de six mois. dans tous les cas, l activité principale ne doit pas etre salarié.
Il faut donc faire une demande d affiliation a la cpam des la cessation d activité mais dans le cadre du chomage, celle ci ne sera effective qu'apres la fin des droits au rsi.
en gros ce sont les explications que l ont m a fourni.
Dans votre cas, si vos droits au rsi ne sont pas expirés, c est le rsi qui doit prendre en charge votre grossesse.
Espérant vous avoir un peu guidé.
Salutations.
j ai trouvé un lien qui peut vous apporter une reponse

www.le-rsi.fr/maladie_maternite/beneficiaires/maintien_de_droit_conditions_pour_continuer_a_relever_du_rsi.php
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