Problème affiliation cpam ou rsi
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blacklady38
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rosieres1 Messages postés 5394 Statut Membre -
rosieres1 Messages postés 5394 Statut Membre -
Bonjour, alors voilà mon problème :
j'ai créé ma micro entreprise en mai 2008 mais vu que cela ne marchait pas je l'ai radié en janvier 2009. Avant cette période j'étais salariée dans une entreprise.
Suite à la radiation de mon entreprise, je me suis inscrite au chômage avec lequel je touche des allocations chômage.
Là, je suis enceinte et ai débuté mon congé maternité le 18/11/2010 et lorsque j'ai fait mon dossier pour les indemnités de congés maternité, la CPAM m'a dit que c'était au RSI de s'occuper de tout ce qui avait rapport avec ma sécu et ma maternité. En fait, la CPAM m'a dit que je n'aurai pas dû être rattaché chez eux tant que je n'aurai pas de nouveau d'activié salariée.
Est ce que quelqu'un c'est déjà trouvé dans ce cas là et vais je avoir droit à des indemnités de maternité.
Je suis un peu perdue et j'aurai besoin d'un peu d'aide pour tout comprendre.
Merci.
j'ai créé ma micro entreprise en mai 2008 mais vu que cela ne marchait pas je l'ai radié en janvier 2009. Avant cette période j'étais salariée dans une entreprise.
Suite à la radiation de mon entreprise, je me suis inscrite au chômage avec lequel je touche des allocations chômage.
Là, je suis enceinte et ai débuté mon congé maternité le 18/11/2010 et lorsque j'ai fait mon dossier pour les indemnités de congés maternité, la CPAM m'a dit que c'était au RSI de s'occuper de tout ce qui avait rapport avec ma sécu et ma maternité. En fait, la CPAM m'a dit que je n'aurai pas dû être rattaché chez eux tant que je n'aurai pas de nouveau d'activié salariée.
Est ce que quelqu'un c'est déjà trouvé dans ce cas là et vais je avoir droit à des indemnités de maternité.
Je suis un peu perdue et j'aurai besoin d'un peu d'aide pour tout comprendre.
Merci.
A voir également:
- Je n'ai plus de sécurité sociale comment faire
- Lettre type déclaration décès cpam - Guide
- Aide exceptionnelle cpam implant dentaire forum - Forum mutuelles
- Rdv téléphonique service médical cpam avis - Forum AAH / Handicap
- Vtc tpmr cpam ✓ - Forum Création d'entreprise
- Modèle de lettre pour autorisation de partir en vacances cpam - Forum garde d'enfants
4 réponses
Bonjour.voila un an que j ai cessé ma microentreprise.j ai reçu un courrier du rsi disant que mes droits ont cessé. La cpam peut me couvrir uniquement si je retrouve une activité salariée. Je suis enceinte et sans couverture.dois je demander une prolongation au rsi ou travailler mais dans le second cas cela prendra du temps et j ai pleins d examens a faire.
Bonjour, j'aimerais savoir si vous avez pu avoir des réponses depuis, car je suis a peu près dans le meme cas que vous et ni la sécurité sociale ni personne ne sait me répondre.
Actuellement je suis au RSI et je souhaite aussi radier mon entreprise afin de redevenir salariée. qui va m'indemniser? mes frais seront ils remboursés et par quel organisme ??
Merci de votre réponse
Actuellement je suis au RSI et je souhaite aussi radier mon entreprise afin de redevenir salariée. qui va m'indemniser? mes frais seront ils remboursés et par quel organisme ??
Merci de votre réponse
Bonjour,
Tout est compliqué entre le RSI et la CPAM, ils se tirent dans les pattes. Moi, au début de la déclaration de ma grossesse, j'ai contacté les 2 et voilà ce que j'ai eu comme réponse: A savoir que je les informais que j'allais reprendre une activité salariée pour 2 mois dans le privé : RSI : Vous avez déclaré votre grossesse sous notre statut donc jusqu'à votre congé mat, nous prenons les frais et remboursements de soins à notre charge (pour info, ça bug à fond et mes remboursements ne passent jamais en MATERNITE) et pour votre congé maternité, ça passera par la CPAM vu que vous reprenez une activité.
Pour la CPAM: non non non, nous prenons dès à présents votre grossesse en charge par contre si vous n'avez pas assez d'heures pour les indemnités journalières, c'est le RSI qui paiera par la suite.... Bref 4 mois après, je prépare mon dossier afin d'aller directement voir les 2 en direct car j'arrive bientôt à mon congé Mat et je ne sais toujours pas!
Tout est compliqué entre le RSI et la CPAM, ils se tirent dans les pattes. Moi, au début de la déclaration de ma grossesse, j'ai contacté les 2 et voilà ce que j'ai eu comme réponse: A savoir que je les informais que j'allais reprendre une activité salariée pour 2 mois dans le privé : RSI : Vous avez déclaré votre grossesse sous notre statut donc jusqu'à votre congé mat, nous prenons les frais et remboursements de soins à notre charge (pour info, ça bug à fond et mes remboursements ne passent jamais en MATERNITE) et pour votre congé maternité, ça passera par la CPAM vu que vous reprenez une activité.
Pour la CPAM: non non non, nous prenons dès à présents votre grossesse en charge par contre si vous n'avez pas assez d'heures pour les indemnités journalières, c'est le RSI qui paiera par la suite.... Bref 4 mois après, je prépare mon dossier afin d'aller directement voir les 2 en direct car j'arrive bientôt à mon congé Mat et je ne sais toujours pas!
Bonjour,
Il faut tout d'abord s'assuré que vous êtes désinscrites du rsi. Pour cela, il vaut mieux, soit envoyer un AR soit y aller en personne (moi, ca à mis plus d'un an....)
Ensuite, avec l'attestation de radiation du RSI ainsi que l'attestation de droit des Assédics, il vous faut les envoyers (ou les déposer) directement à la CPAM. Ils devront réexaminer votre demande mais cela prendra forcément un peu de temps (lenteur administrative oblige).
Si vous êtes mariés sous le régime de la communauté, faites un dossier au nom de Mr et Mme ou pour gagner du temps; renseignez vous auprès de la mutuelle de votre époux. Ils sont là pour vous aider dans toute vos démarches (et connaissent des facilités)
Salutations
Il faut tout d'abord s'assuré que vous êtes désinscrites du rsi. Pour cela, il vaut mieux, soit envoyer un AR soit y aller en personne (moi, ca à mis plus d'un an....)
Ensuite, avec l'attestation de radiation du RSI ainsi que l'attestation de droit des Assédics, il vous faut les envoyers (ou les déposer) directement à la CPAM. Ils devront réexaminer votre demande mais cela prendra forcément un peu de temps (lenteur administrative oblige).
Si vous êtes mariés sous le régime de la communauté, faites un dossier au nom de Mr et Mme ou pour gagner du temps; renseignez vous auprès de la mutuelle de votre époux. Ils sont là pour vous aider dans toute vos démarches (et connaissent des facilités)
Salutations
bonjour,
Moi j 'étais salarié , auto entrepreneur depuis juillet 2009 ,je suis tombé malade en mai 2010 ,à la suite de quoi j'ai étais licencié en décembre 2010 pour inaptitude a mon poste de travail.
inscrite a pôle emploi et indemnisé et reconnue travailleur handicapé sans pension. La CPAM
a continuer a me remboursé et depuis septembre 2012 l'association des accidentés de la vie a fait demande de pension d'invalidité au prés de la CPAM , mais celle-ci je veut pas traitée mon dossier , ils disent que je ne fait partie du régime général , mais du RSI. A ce jours je n'ai plus de couverture sociale , un truc de dingue puisque mes allocations chômage me permette d ' avoir la couverture du régime général étant donner que mon statue principale était salarié et que mes revenues était supérieur. Voilà je ne sais plus quoi faire. Alors il faut en parler au tour de vous car d'autres personnes risques de ce retrouver dans la même situation.
Moi j 'étais salarié , auto entrepreneur depuis juillet 2009 ,je suis tombé malade en mai 2010 ,à la suite de quoi j'ai étais licencié en décembre 2010 pour inaptitude a mon poste de travail.
inscrite a pôle emploi et indemnisé et reconnue travailleur handicapé sans pension. La CPAM
a continuer a me remboursé et depuis septembre 2012 l'association des accidentés de la vie a fait demande de pension d'invalidité au prés de la CPAM , mais celle-ci je veut pas traitée mon dossier , ils disent que je ne fait partie du régime général , mais du RSI. A ce jours je n'ai plus de couverture sociale , un truc de dingue puisque mes allocations chômage me permette d ' avoir la couverture du régime général étant donner que mon statue principale était salarié et que mes revenues était supérieur. Voilà je ne sais plus quoi faire. Alors il faut en parler au tour de vous car d'autres personnes risques de ce retrouver dans la même situation.
Bonjour
Je suis dans un cas un peu different mais j ai eu des reponses du rsi et de la cpam.
Je suis en double activité, auto entrepreneur et salarié. J ai eu un accident de travail et je dois etre pris en charge mais par qui ?
Réponse du rsi : La prise en charge se fait par la cpam car mon activité principale est salarié. Pour etre pris en charge par le rsi, il faut : etre inscrit comme travailleur indépandent, ou avoir cessé son activité depuis moins de six mois. dans tous les cas, l activité principale ne doit pas etre salarié.
Il faut donc faire une demande d affiliation a la cpam des la cessation d activité mais dans le cadre du chomage, celle ci ne sera effective qu'apres la fin des droits au rsi.
en gros ce sont les explications que l ont m a fourni.
Dans votre cas, si vos droits au rsi ne sont pas expirés, c est le rsi qui doit prendre en charge votre grossesse.
Espérant vous avoir un peu guidé.
Salutations.
Je suis dans un cas un peu different mais j ai eu des reponses du rsi et de la cpam.
Je suis en double activité, auto entrepreneur et salarié. J ai eu un accident de travail et je dois etre pris en charge mais par qui ?
Réponse du rsi : La prise en charge se fait par la cpam car mon activité principale est salarié. Pour etre pris en charge par le rsi, il faut : etre inscrit comme travailleur indépandent, ou avoir cessé son activité depuis moins de six mois. dans tous les cas, l activité principale ne doit pas etre salarié.
Il faut donc faire une demande d affiliation a la cpam des la cessation d activité mais dans le cadre du chomage, celle ci ne sera effective qu'apres la fin des droits au rsi.
en gros ce sont les explications que l ont m a fourni.
Dans votre cas, si vos droits au rsi ne sont pas expirés, c est le rsi qui doit prendre en charge votre grossesse.
Espérant vous avoir un peu guidé.
Salutations.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
¨Pourriez-vous m'apporter des précisions.
Ma fille est demandeur d'emploi (activité prinicipale), au RSA et elle vient de monter son staut d'auto-entrepreneur. En tant que demandeur d'emploi, elle bénéficie d'une couverture sociale gratuite pendant un an mais sous le statut auto-entrepreneur, elle doit dépendre du RSI, cela est-il obligatoire ? Elle va devoir payer des cotisations et une mutuelle supplémentaire ? En cas de maternité comment cela va t-il se passer ? Merci par avance pour votre réponse.
voila je suis autoentrepreneur depuis le 29/11/2011 je beneficie de l accre donc pendant 1 an je beneficie de couverture cpam . la je suis enceinte de 2 mois et demi pouvez vous me dire comment ca va se passer car d apres mes calcul je vas tomber en congé mat quand mon delai des 1 ans sous la cpam va expiré comment ca va se passer ca mr tracasse 7
Voilà j'étais gérante majoritaire d'une sarl, liquidation depuis le 05-11-2011, je suis inscrite à pole emploi, j'avais encore des anciens droits que je bénéficie, ma question est est ce que maintenant de peux m'affilier à la cpam du à mes indemnités pole emploi?mMerci de votre réponse sabou
si tu es salarié du secteur privé, va sur le site ameli.fr tu cliquera sur "vous etes assuré" ensuite en haut a droite tu cliquera sur "rechercher un formulaire" ensuite tout en bas tu tape le numero du formulaire 1104, avec tu joint un rib, photocopie piece identité, bulletin de salaire qui remonte a 2 ans plus les 3 derniers, et si tu as ton certif de radiation du rsi (si tu ne la pas le demander et l'envoyer dans un second temps)
Et tu renvoi le tout a la cpam dont tu dervais dependre