Don d'animaux
patboel
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M@thew -
M@thew -
Bonjour,
J'ai donné à une personne deux chevaux appartenant à ma fille. Elle ne voulait pas les donner et voudrait les reprendre, en a t-elle le droit ?
J'ai donné à une personne deux chevaux appartenant à ma fille. Elle ne voulait pas les donner et voudrait les reprendre, en a t-elle le droit ?
15 réponses
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Bonjour, logiquement, les chevaux comme d'autres animaux
ont des papiers, vétérinaire etc etc, ces papiers ont-ils changés
de nom, les avez vous également donnés !?
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J'ai donné les carnets de vaccination, mais ma fille à une attestation des personnes qui lui ont donnés à l'époque les chevaux en 2000 (elle était mineure ).J'aimerai qu'elle puisse les reprendre afin de calmer les esprits!
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Des papiers pour changement de propriétaire ont-ils
été remplis ?
Avez vous contacté la personne chez qui sont désormais
les chevaux ?
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J'ai simplement fait une lettre disant que je donnais les chevaux. La personne qui les a ne veut plus les rendre
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Dans la lettre, il n'est pas indiqué le nom du propriétaire,c'est moi qui l'ai signée, mais l'attestation des anciens propriétaires signifie bien que ma fille en est propriétaire même si elle était mineure à ce moment là
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Elle peut donc, même si ça ne va pas être simple, et là,
il faut aussi se mettre à la place des gens à qui vous avez
donné les chevaux, prendre contact avec ces gens là, et
leur signaler être la propriétaire officielle des chevaux.
Que vous n'aviez pas à les donner sans son accord et qu'ils
fassent le nécessaire pour lui restituer rapidement.
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Merci de votre aide! pensez vous que cela serait plus simple si elle demandait à un avocat de faire un courrier dans ce sens?
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Plus simple, non, plus cher oui...
Il faut toujours user de ces choses là en dernier recours...
Votre fille était majeure quand vous les avez donnés ?
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La législation juridique et financière évolue en permanence...