Accident sans permis

zaza87 - 6 déc. 2010 à 15:11
 zaza11061987 - 6 déc. 2010 à 23:52
Bonjour à vous tous.
je viens auprès de vous aujourd'hui parce que j'aimerais avoir votre aide.
mon ami étranger a acheté une voiture il y a presque 1an et s'est fait assuré. Il faut savoir que l'état français ne change plus le permis de son pays (il s'etait inscrit à une auto ecole et avait meme deja passé le code et mais raté le permis: il comptait le repasser).
Récemment, il a eu u accident avec une moto: son feu etait vert donc il s'est mis en 1ère pour avancer, a mis son clignotant,regarder à gauche et à droite et à vu les voitures à l'arrêt: Subitement, il a seulement vu quelque chose passé en flèche au dessus de sa voiture, roulé sur 100mètre avant d'aller heurter un panneau publicitaire: verdict de l'accident: le motard à eu la jambe fracturé, les deux vehicules sont irrécupérables sauf que le lendemain, on apprend au commissariat que le motard à la jambe amputée. Arrivé au commissariat, il apprend qu'il a refusé la priorité à droite car apparemment, eux aussi avaient le feu vert.

-J'aimerais donc savoir si mon ami est considéré comme sans permis?
- Ce qu'il risque? prison?amende? permis?
-Comment peut il expliquer qu'il ne pouvait pas savoir que les deux feux etaient au vert en meme temps?
- si s'est demontré que le motard etait en excès de vitesse,mon ami risque t'il la même chose?

Merci à vous

1 réponse

Bonjour,
Le risque : tout ce que vous avez cité (permis ? le conducteur ne l'a pas i me semble vous avez dit) au niveau judiciaire
De plus, prise en charge de TOUS les frais du motard (si il n'était pas en infraction), en plus d'une pension a vie et de domages et interets.
Le fait de démontrer que le motard était en exces de vitesse (ce qui n'est pas sur, et encore moins facile a prouver)
En ce qui concerne le feu, si il est prouvé qu'il a "grillé" le feu, alors la situation change un peu.
Ce que je ne comprends pas, c'est d'ou venait le motard ? Et en ce qui conerne le feu, en principe, sur un croisement, ont le feu vert ceux qui arrive comme vous et ceux qui sont en face... dans ce cas, si le motard venait de la droite ou gauche, si il a le feu vert (il doit y avoir des témoins d'apres ce que vous avez dit), ceci implique que le conducteur a passé le feu au orange ou rouge.
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et par rapport au motard,vu l'impact du choc,la violence des dégats(physique et matériel),on ne peut pas avc ces elements estimer sa vitesse?j'ai entendu dire aussi que en cas d'accident se blogue sur la vitesse précedent l'accident:est ce vrai?
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