Fermage ou vente d'herbe
fanga2
Messages postés
2
Statut
Membre
-
fanga2 Messages postés 2 Statut Membre -
fanga2 Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
nous sommes éleveurs de chevaux et souhaitons les faire pâturer à la montagne l'été. Nous avons peut être trouvé nos terres, mais nous ne savons quel type de contrat choisir. La vente d'herbe semble être le plus approprié, mais ce qui me chagrine c'est que je crois comprendre que l'on ne peut pas le faire toutes les années.
J'attends avec impatience vos conseils.
A bientôt
nous sommes éleveurs de chevaux et souhaitons les faire pâturer à la montagne l'été. Nous avons peut être trouvé nos terres, mais nous ne savons quel type de contrat choisir. La vente d'herbe semble être le plus approprié, mais ce qui me chagrine c'est que je crois comprendre que l'on ne peut pas le faire toutes les années.
J'attends avec impatience vos conseils.
A bientôt
A voir également:
- Modèle contrat de vente d'herbe
- Modèle contrat de location entre particuliers gratuit - Guide
- Procuration modèle - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Modèle de décharge - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Déclaration circonstanciée modèle - Guide
- Contrat de location meublé pdf - Guide
La législation juridique et financière évolue en permanence...