REPARTITION VACANCES ETE
mimir
-
25 nov. 2010 à 09:30
bouledeneige6 Messages postés 1446 Date d'inscription samedi 16 janvier 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 10 janvier 2013 - 25 nov. 2010 à 10:13
bouledeneige6 Messages postés 1446 Date d'inscription samedi 16 janvier 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 10 janvier 2013 - 25 nov. 2010 à 10:13
A voir également:
- REPARTITION VACANCES ETE
- Annulation location vacances particulier - Guide
- Heure d'été 2024 - Guide
- Operation tranquillité vacances pdf - Guide
- Une infraction a été relevée à l'encontre de ce véhicule - Forum Automobile
- J'ai trouvé des chèques vacances - Forum Consommation
1 réponse
bouledeneige6
Messages postés
1446
Date d'inscription
samedi 16 janvier 2010
Statut
Contributeur
Dernière intervention
10 janvier 2013
242
25 nov. 2010 à 10:13
25 nov. 2010 à 10:13
Bonjour,
Dans tous jugement il est bien inscrit sauf meilleur accord des parents.
Donc si l'on s'en tient au jugement ce sont les termes du départ qui seront appliqués et si l'on a un accord alors comme vous le dites dans le sujet ce sera l'inverse.
Cordialement
Dans tous jugement il est bien inscrit sauf meilleur accord des parents.
Donc si l'on s'en tient au jugement ce sont les termes du départ qui seront appliqués et si l'on a un accord alors comme vous le dites dans le sujet ce sera l'inverse.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...