Terrain de loisir et maison
Utilisateur anonyme
-
Modifié par nike44nike le 21/11/2010 à 19:10
kasom Messages postés 32266 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 21 décembre 2024 - 22 nov. 2010 à 08:57
kasom Messages postés 32266 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 21 décembre 2024 - 22 nov. 2010 à 08:57
A voir également:
- Terrain de loisir et maison
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Contrat de location de maison pdf - Guide
- Prix terrain agricole - - Achat-Vente
- Ma mère veuve veut vendre sa maison ✓ - Forum Donation-Succession
- Demande modèle de lettre de déclassement d'un terrain agricole - Forum Immobilier
1 réponse
kasom
Messages postés
32266
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
21 décembre 2024
8 828
22 nov. 2010 à 08:57
22 nov. 2010 à 08:57
Bonjour
Seul le service urbanisme de la mairie pourra vous renseigner sur les limites imposées par le POS ou le PLU sur ce terrain , en zone terrain de loisir, ça varie d'une commune à l'autre
Seul le service urbanisme de la mairie pourra vous renseigner sur les limites imposées par le POS ou le PLU sur ce terrain , en zone terrain de loisir, ça varie d'une commune à l'autre