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COPIE PLAN MAISON

goldwing - 17 nov. 2010 à 11:21
kasom Messages postés 32263 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2024 - 17 nov. 2010 à 19:20
Bonjour,
un client nous reserve un terrain ; nous lui faisons les plans personnalisés ; marches de travaux avec détails de la construction et detail financiers post par post ; permis de construire ; il signe le terrain avec le lotisseur ; rdv avant mise en route de la construction avec notre architecte; le lendemain lettre recommandée pour tout annuler ; mais il garde le terrain que je lui ai proposé ; et il fait une nouvelle demande de permis à sa mairie :
Triste comportement ; Avons nous un recours ?
Merci pour votre réponse

1 réponse

Réponse 1 / 1
titeuf
17 nov. 2010 à 11:26
aviez vous signé un contrat type maitrise d'oeuvre avec ce client ?

S'il n'y a rien d'écrit.... dommage !
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kasom Messages postés 32263 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 3 décembre 2024 8 829
17 nov. 2010 à 19:20
titeuf a tout dit

Vous serez plus méfiant la prochaine foi
Quand je vends un terrain par l'intermédiaire d'un constructeur, dans le compromis, je demande au notaire de spécifier que le PC sera déposé par tel constructeur dans la clause d'obtention ,
et là pas de surprise ..
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