Achat d'un bien

Question

Bonjour, 
Je voudrais savoir si quelqu'un pourrais me renseigner au sujet que voici , nous venons d'acquérir une maison de plein pied avec mon ami , date de construction 1984 , et à notre grande surprise nous avons découvert que l'assainissement ne dois certainement plus etre au norme (étant une fosse toutes eaux) La SNATI est intervenu il y a quinze jours pour vider la fosse et nettoyer tout le circuit de conduits qui relie salle de bain toilettes cuisine , le personnel compétant nous à signaler que le bac de filtration était à changer et que nous étions en train de polluer l'environnement . Reste à savoir que nous n'avions pas été mis au courant lors de l'achat et que ce n'était pas apparent . 
Je souhaite savoir quel recourt avons nous , sachant que pour notre part cela reste un vice caché . Merci d'avance pour vos réponses . 
CORDIALEMENT

tevanaa · Answer

il est désormais obligatoire de mentionner dans les actes de vente de maison individuelle le type de raccordement ; si aucune mention n'y a été faite je dirai que c'est une faute du notaire !!!!

MIMIE16 · Answer

Le raccordement étant une fosse toute eaux est bien stipulé dans la vente , le vice caché c'est que celle-çi , ne fonctionne plu ou tres mal il y a des travaux certainement lourd à prèvoir qui lors de la vente nous avez pas été communiqué . Ce n'est pas obligatoire ceci dis lorsque tout bien vient d'être vendu il est dis que toute personne acquéreur d'un bien doit pouvoir utiliser ce bien sans que cela puisse nuire au bon déroulement de l'utilisation de ce dernier ! Pour le moment je cherche à savoir qu'étant donné que nous n'avions eu aucuns documents concernant l'assainissement pouvons nous par un quelconque recourt obtenir gain de cause aprés l'acquisition ? (tel un vice caché ou autre)

kasom · Answer

elle fonctionne mal mais elle fonctionne, c'est une occasion en un sens , donc aucun recours pour vice caché ...et  savez vous comment fonctionne une fosse toutes eaux ? s'il y a des produits à mettre régulièrement  ?

MIMIE16 · Answer

Non car à l'heure qu'il est je ne peux plu me servir de mes toilettes ils sont bouchés et pourtant j'ai fais intervenir la SNATI il y a trois semaine pour faire vidanger la fosse et nettoyer le systeme . Le Bac de filtration est mort il faut le changer donc je dirai que le bien n'est pas utilisable comme convenu à la Vente , je pense me tourner vers le Notaire qui nous à effectuer la vente . Une Fosse toute eaux pour repondre à ta question il faut  y mettre que des sachet une fois par semaine d'Eparcyl et encore le gars de la Snati nous à dis que ce genre de fosse travaillé sans rien ceci dis la différence avec une fosse septique c que l'entretien et moins important . Voilà si quelqu'un à d'autres réponses à m'apporter . Merci

kasom · Answer

Bonjour

Si effectivement c'est déjà bouché au bout de 3 semaines, à moins que vous soyiez beaucoup plus nombreux à habiter la maison que le vendeur , vous pouvez assayer de faire jouer la garantie des vices cachés ...

MIMIE16 · Answer

De quel maniére ? Faut il faire intervenir un spécialiste prendre des photos , faire intervenir un expért comme pour une voiture ? Comment procéder auriez-vous des procédures à me fournir ??? Par avance merci , cette aprémidi La Snati revient pour essayer de redeboucher les toilettes , nous sommes que deux à vivre au sein du foyer , trois l'année prochaine , mais je commence sérieusement à m'impatienter que les choses ne bouge pas . Je pense faire faire écrire un courrier de constat par l'intermédiaire du gars de la Snati pour que celui ci décrive la situation tel sa profession . Peut etre que plusieurs piéces peuvent être justificative !! Je revient que ce soir maintenant mais laissée moi encore des commentaires ils me faut encore plus d'infos , par avance merci ....

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