je suis trésorier d'un association Loi 1901, pour la pratique du football.
Nous ne sommes affilié à aucun fédération, nous jouons juste des matchs amicaux.
Afin de financer un jeu de maillot nous avons cherché un sponsor, que nous avons trouvé. Son nom apparaitra sur les maillots.
Pour nous régler la somme qu'il nous doit, il me demande une facture.
J'ai pu trouvé sur votre forum que mon association n'était pas assujetti à la TVA (tout en le précisant sur la facture), mais la question que je me pose est : puis-je lui éditer une facture alors que je n'ai pas de numéro SIRET/SIREN ?
J'ai trouvé un formulaire INSEE pour demandé ce numéro, mais est-ce vraiment nécessaire ? (le délai de leur réponse peut également bloquer notre transaction).
Une solution aurait ete de faire faire la facture de la realisation des maillots a son nom, et il passe cela en comptabilite en tant que frais de publicite (ce qui est le cas si les maillots sont marques a son logo...)
Oui, effectivement j'y ai pensé. Mais plusieurs problèmes se posent avec cette solution :
- les achats (maillots, flocages, shorts) sont fait dans plusieurs magasins, donc plusieurs factures, donc pas très pratique.
- je n'ai pas la comptabilité d'avance pour avancer les frais, ce qui est bien plus problèmatique.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
9 nov. 2010 à 23:22
- les achats (maillots, flocages, shorts) sont fait dans plusieurs magasins, donc plusieurs factures, donc pas très pratique.
- je n'ai pas la comptabilité d'avance pour avancer les frais, ce qui est bien plus problèmatique.