DOIS-JE REGULARISER ? ET COMMENT ? MERCI D'AVRésolu

Question

Bonjour,

J'ai  besoin d'aide concernant le calcul du salire de l'assistante maternelle car nous l'avons effectué en année incomplète effectué sur 12 mois , mais l'enfant à été retiré au bout des 10 mois car il est à l'école toute la journée désormais. L'assistante a donc eu un salaire lissé sur 12 mois de ce fait moins important mensuellement pour nous parents.

A ce jour , elle a compté mensuellement chaque heure de garde effectuée et nous demande de les lui rémunérer.

Nous avions établi le calcul comme suit : pour une période de garde allant du 09 novembre 2009 au 25 juin 2010 (qui correspondait à une période de reprise d'étude pour la maman): 

À partir de ces semaines décomptées, nous avons établi un salaire calculé sur une année incomplète tel que:

 * 1,93 EUR net x 29 heures X 29 semaines:12 mois

soit 130, 60 EUR net par mois auquel on a ajouté 10% de congés payés par mois soit un net mensuel de 153.91 (hors indemnités d'entretien et frais de repas).

 Pour info l'enfant était accueilli en périscolaire: 5H 30 par jour et 10 heures 2 mercredi par mois + certaines semaines de vacances scolaires. 
L'assistante nous a demandé à compter du mois de janvier 2010 de la rémunérer 6 heures par jour car toute heure commencée était due m'a-t-elle dit? Est-ce exact? Nous avons dans tous les cas accepté ...


Au bout de la période elle l'a gardé 27 semaines jusqu'au mois de juin alors que nous avions effectué un calcul sur 29 semaines; nous ne lui avons rien décompté.

 J'ai finalement gardé l'assistante maternelle 

au mois de juillet et août 2010 ce qui n'était pas prévu au départ en gardant le même salaire de base (congés payés inclus) calculé sur 12 MOIS

 *auquel j'ai ajouté 50 heures supplémentaires en juillet pour 3 semaines de garde

* et paiement du mois d'août complet (congés payés inclus) pour 3 jours de garde.



Notre calcul était-il faux ? Dois-t-on prendre cette même base divisé par 10 mois effectif de garde ce qui représenterait un salaire de 178, 54 eur CP inclus( 1,93 EUR net x 29 heures X 29 semaines:10 mois) et complété entre ce qu'elle a déjà reçu et ce qu'elle aurait du recevoir.

De plus , il à été compté 10% de CP par mois dès le premier mois de garde mais elle me les réclame!

Je vous serais reconnaissante de bien vouloir nous aider car nous avons tout en notre possession(convention, site paje etc...) mais nous ne savons pas de quelle façon procéder. 

Que lui devons -nous exactement au niveau de son salaire. Je vous remercie par avance de votre aide, car j'ai besoin d'une méthode de calcul légale pour régulariser.

Cordialement.

sudouest65 · Answer

C'est simple vous calculez le nombre de semaines ou heures travaillées et vous comparez avec le total de l'année que vous aviez fait au début du contrat.Ne comptabilisez pas les 10% dans ce calcul ,faîtes seulement le net.Ensuite pour les cp ,vérifiez combien chaque mois est le brut et également comparez avec ce que vous lui avez versé.Mais en aucun cas vous devez lui reverser la totalité puisque vous lui avez donné les 10%(en espérant que cela soit noté sur votre contrat).Pour les cp vous devez faire le deuxième calcul ,c'est à dire le nombre de jours acquis (2,5 jours pour 4 semaines travailléeset ajouter 2 jours si elle a des enfants de moins de quinze ans)et la somme la plus profitable est à retenir.Et comme vous l'avez bien payée au mois d'août ,il ne doit plus y avoir grand chose à lui verser.

mimi · Answer

Bonsoir,


Merci beaucoup pour ces réponses et j'essaie de comprendre mais les bulletins de salaire ont tous été établis avec un salaire qui correspondait à une moyenne de 73 heures de garde par mois sur douze mois mais en faite elle ne l'a gardé que dix mois et du coup quand elle compte les heures de gardes effectuées elle en a fait plus(il n'était pas prévu qu'elle le garde en juillet et août): 

Voici son décompte : 
NOVEMBRE 101 heures DECEMBRE 79 JANVIER 114 FEVRIER 61 MARS 146 AVRIL 115 MAI 86 JUIN 76 JUILLET 160 (dont 50 payés en heures complémentaires) AOUT 30 heures
Elle me demande de compléter entre ce qu'elle à déja reçu soit 153,91 eur par mois et ce qu'elle aurait du recevoir (ex : janvier 114 heures x 1,93 = 220, 02). 

Mon calcul était le suivant : 
1,93 eur x 27 heures X 29 semaines:12 mois
soit 130, 60 eur net par mois auquel on a ajouté 10% de congés payés par mois soit un net mensuel de 153.91(hors indemnités d'entretien et frais de repas)qu'elle a touché de novembre à août avec CP inclus.

soit une moyenne de 73 heures sur douze jours (calcul du site pajemploi, mais personne ne répond à mes questions après plusieurs mail.....)

Par quel calcul je régularise maintenant? Et pour les CP je les avais inclus!Comment dois-je faire? 

Merci beaucoup pour votre aide. Je n'ai jamais eu de soucis auparavant car l'enfant étéit à temps complet mais la je trouve que c'est compliqué 
et nous sommes mal renseignés.

sudouest65 · Answer

En additionnant les 130,60 x 12 mois =1567,20 Euros
toutes les heures cumulées donnent un montant de 882h x 1,93 =1702,26 et si payées les 50h complémentaires à 96,50 il y a une différence de 38,56 euros seulement.pour les cp vous avez noté 23,31euros par mois x 12 =279,72 euros donc vérifiez le brut mensuel et diviser par 10 et comparez avec le montant payé et si il y a une différence vous lui payez comme cela vous n'aurez pas de problème.Donnez lui le total que je vous ai fait et normalement il est bon

mimi · Answer

Bonsoir, 

Je vous remercie de tout coeur pour votre aide mais je ne m'en sors pas !

L'assistante me déclare l'avoir gardé 968 heures entre novembre 2009 et août 2010(décomte des heures mentionnées précédement).

ci-dessous bulletin de salaire édités par la paje (moyenne de 73 heures de garde): 
 
SALAIRE NET                         SALAIRE BRUT RECONSTITUE(bulletin PAJE)

NOVEMBRE  143,66 €                        185,63
DECEMBRE  143,66€                         185,63
JANVIER     153,91€                         198,88
FEVRIER     153,91 €                        198,88
MARS        153,91€                         198,88
AVRIL        153,91€                         198,88
MAI           153,91 €                        198,88
JUIN          153,91€                         198,88
JUILLET      250,41€                         323,58
AOUT         153,91€                         198,88


Pour rappel, Mon calcul était le suivant : 

1,93 eur x 27 heures X 29 semaines:12 mois 
soit 130, 60 eur net par mois auquel on a ajouté 10% de congés payés par mois soit un net mensuel de 153.91(hors indemnités d'entretien et frais de repas)qu'elle a touché de novembre à août avec CP inclus. 


Soit, si j'ai bien compris : 

ASS MAT 
968  heures x 1,93 = 1868,24 € (de novembre 2009 à août 2010)


PARENTS  
130,60 x 10 mois (et NON 12)= 1306 € + 96,50 € (50 heures complémentaires en juillet 2010) soit un total de  1402,50 €.


Donc à ce moment du décompte , que lui dois-je ?

Ensuite, pour les cp j'ai donc rajouté 23,31 eur x 10 mois; elle a gardé  l'enfant 3 jours en août (25-26-27/08)et j'ai aussi compté les CP. 

Mais ensuite je ne comprends pas la suite du calcul à effectuer que vous avez eu la gentillesse de m'expliquer :

(pour les cp vous avez noté 23,31euros par mois x 12 =279,72 euros donc vérifiez le brut mensuel et diviser par 10 et comparez avec le montant payé et si il y a une différence vous lui payez comme cela vous n'aurez pas de problème.Donnez lui le total que je vous ai fait et normalement il est bon)

Dans l'attente de vous lire car j'aimerais régler ça au plus vite. Cette situation est désagréable au bout de trois ans de garde...

De plus je m'apperçois ce soir qu'elle compte ses CP sur un montant cumulé salaire+ indemnités d'entretien?????

En vous remerciant par avance pour votre aide dans la fin de ce calcul .

Cordialement.

sudouest65 · Answer

Je suis dans votre calcul est donc j'ai recalculé le nombre d'heures travaillées et effectivement j'avais dû faire une erreur et j'ai donc trouvé 968 heures.Pour les cp c'est les 10% du brut sans les indemnités d'entretien et repas.
968 heures X 1,93 = 1868,24 .Vous lui avez payé 1615,10 euros suivant détail de la paje donc vous lui devez 254,14 euros et donc le montant des 10% du brut toujours avec la paje ils se montent à 208,71 euros.
Vous lui devez donc 254,14 + 208,71 = 461,85 euros
J'ai fait le calcul avec votre mensualisation est le total correspond à peu près pareil.J'espére que vous allez me comprendre mais je pense qu'à la base vous vous êtes basée sur 12 mois et non 10 et c'est pour cela que la somme est plus conséquante car la régularisation fait que vous avez les deux mois calculés dans la mensualisation (elle a fait ses heures sur 10 mois mais la mensualisation était calculée sur 12 )
Bon courage.

mimi · Answer

Bonsoir, 

A nouveau merci pour tout ce mal à vouloir m'aider. 

Cette fois-ci j'espère que c'est le dernier message avant la résolution du problème : 

donc j'ai compris votre raisonnement 968X1,93€= 1868,24 - 1615,10 déjà versé soit régularisation de 253,14 correspondant au differentiel d'heures non comptabilisées dans le calcul de base effectué sur 12 mois(au lieu de 10 effectif). 

Seulement si les CP représentent 10% du brut cela devrait donc faire??? 
968 X 2,49€ (brut/horaire)= 2410,32 soit 10% de ce brut = 241,03 € de CP ??? 


Après tous ces calculs, encore faut-il régulariser auprès de la paje et comment ? 
Dois-je reprendre tous les bulletins afin de les modifier et si oui comment et avec quels montants? 

Ou dois-je établir un nouveau bulletin mais avec quelle date? Quoi mettre? 
Je ne sais pas si vous connaissez le site de PAJEMPLOI et la façon dont je dois m'y prendre pour régulariser tout ça de façon officielle, car je dois de plus par la suite refaire l'attestation assedic si les bulletins étaient incorrects. Je n'ai pas d'onglet "regularisation ". On peut juste établir le bulletin avec date montant net,CP,NB de jours,nb d'heures. 

En vous remerciant à nouveau par avance pour vos explications. 

Cordialement

mimi · Answer

Bonsoir, 

A nouveau merci pour tout ce mal à vouloir m'aider. 

Cette fois-ci j'espère que c'est le dernier message avant la résolution du problème : 

donc j'ai compris votre raisonnement 968X1,93€= 1868,24 - 1615,10 déjà versé soit régularisation de 253,14 correspondant au differentiel d'heures non comptabilisées dans le calcul de base effectué sur 12 mois(au lieu de 10 effectif). 

Seulement si les CP représentent 10% du brut cela devrait donc faire??? 
968 X 2,49€ (brut/horaire)= 2410,32 soit 10% de ce brut = 241,03 € de CP ??? 


Après tous ces calculs, encore faut-il régulariser auprès de la paje et comment ? 
Dois-je reprendre tous les bulletins afin de les modifier et si oui comment et avec quels montants? 

Ou dois-je établir un nouveau bulletin mais avec quelle date? Quoi mettre? 
Je ne sais pas si vous connaissez le site de PAJEMPLOI et la façon dont je dois m'y prendre pour régulariser tout ça de façon officielle, car je dois de plus par la suite refaire l'attestation assedic si les bulletins étaient incorrects. Je n'ai pas d'onglet "regularisation ". On peut juste établir le bulletin avec date montant net,CP,NB de jours,nb d'heures. 

En vous remerciant à nouveau par avance pour vos explications. 

Cordialement 
PS Je ne sais pas si ma question est bien passée, j'ai un problème de validation??

sudouest65 · Answer

pour les cp c'est 10% du brut des salaires versés donc j'ai calculé d'après ce que vous m'avez donné comme chiffre.Maintenant pour que vous n'ayez pas trop à refaire les bulletins de la paje vous refaite la dernière et vous notez le nombre de cp dans la case et vous ajoutez le montant que vous allez lui verser soit les 461.85 eurosau montant du net du mois.(24 cp dans la case et ce doit être bon )
Voilà j'espére que vous aurez terminé après tout cela.
Bon courage

DOIS-JE REGULARISER ? ET COMMENT ? MERCI D'AV

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