Bonjour,
mon voisin vends sa maison, mais nous avons un droit de passage pour aller dans notre maison. aujourd'hui le passage que nous avons est tout droit,plat et nous fait arrivée a l'entrée de la salle principal qui est de pleins pied. La modif consisterai a partir de l'accès rue actuel, de faire un virage a droite de 90° avec une descente (pente) sur 5m environ, puis de nouveau un virage a Gauche 90°, pour longer le mur de la propriété et percé ma clôture actuel pour poser un autre portillon, et ce qui nous fait arrivée coté cuisine ou il faut monter des escaliers pour entrée dans la maison, ou remonter sur la gauche (90°) pour entrée par la porte qui donne sur la salle principal.
Le jardinet que j'ai est déjà très petit environ 10m², et il y a déjà un accès qui prends de la place.
Si il me remet un portail, je perds encore de la surface utilisable.
Peut-on m'imposé la modification du droit de passage qui m'es dû de toute façon. ?
Le passage qui est proposé est aujourd'hui de la pelouse.... le propriétaire qui me doit le passage a t il obligation de viabilisé ce passage ( que le passage soit accessible par tout temps( pluie) et pour des personnes handicapé, fauteuil roulant) ?
les charges d'entretiens sont t elle dû par le propriétaire ?
Faut -il faire acté par le notaire, toute les précision de ce que doit être le droit de passage.?
dimension, viabilisation, entretien , nature de l'utilisation, à pied, vélo, moto, ?
pas possible de passer en voiture..