Achat terrain pour construction
celyne14
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celyne14 Messages postés 3 Statut Membre -
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Bonjour, nous souhaitons acheter un terrain dont la propriétaire a demander la prorogation du cu car des acheteurs avez signé un compromis et non pas pu avoir le financement, pour pouvoir acheter ce terrain en vue de la construction, j'ai quelques questions:
1/ Puis je signer un compromis avant d'avoir le cu?
2/ Le cu doit-il nous etes adresser? car là c'est la propriétaire qui l'à demandé..
3/ Quels sont les demarches a fairs et les papiers a avoir pour l'achat de ce terrain? en sachant que c'est une petite commune qui n'à pas de PLU.
4/ Ou bien est-ce que le cu comporte tout les elements necessaires pour l'achat de ce terrain.
Merci pour vos reponses.
1/ Puis je signer un compromis avant d'avoir le cu?
2/ Le cu doit-il nous etes adresser? car là c'est la propriétaire qui l'à demandé..
3/ Quels sont les demarches a fairs et les papiers a avoir pour l'achat de ce terrain? en sachant que c'est une petite commune qui n'à pas de PLU.
4/ Ou bien est-ce que le cu comporte tout les elements necessaires pour l'achat de ce terrain.
Merci pour vos reponses.
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3 réponses
Bonsoir
1) Vous pouvez acheter un terrain sans avoir de CU , néanmoins celui ci est nécessaire pour bien comprendre quelles sont les possibilités de construction, les impératifs,et les restrictions .
Si vous signez avant le CU, vous pourriez vous engager dans des démarches ( constructeur, banque etc ) inutiles ou vaines.
2) le CU est adressé au propriétaire, il vous en remettra une copie de préférence avant la signature, ce qui vous permettra de vérifier que vous pourrez réaliser votre projet ( surface habitable, étage ou non, etc ...)
3) la démarche principale est la signature d'un compromis de vente chez le notaire qui précisera : ce que vous achetez ( terrain , surface, situation exacte), à quel prix et avec quel financement ; pour quel projet ( construction d'une maison d'habitation, d'une grange ,..) dans les limites du CU bien sûr; et pour finir précise dans quels délais tout cela doit se concrétiser.
4) le Cu comportera tous les renseignements nécessaires pour un dépôt de permis de construire
A votre projet
1) Vous pouvez acheter un terrain sans avoir de CU , néanmoins celui ci est nécessaire pour bien comprendre quelles sont les possibilités de construction, les impératifs,et les restrictions .
Si vous signez avant le CU, vous pourriez vous engager dans des démarches ( constructeur, banque etc ) inutiles ou vaines.
2) le CU est adressé au propriétaire, il vous en remettra une copie de préférence avant la signature, ce qui vous permettra de vérifier que vous pourrez réaliser votre projet ( surface habitable, étage ou non, etc ...)
3) la démarche principale est la signature d'un compromis de vente chez le notaire qui précisera : ce que vous achetez ( terrain , surface, situation exacte), à quel prix et avec quel financement ; pour quel projet ( construction d'une maison d'habitation, d'une grange ,..) dans les limites du CU bien sûr; et pour finir précise dans quels délais tout cela doit se concrétiser.
4) le Cu comportera tous les renseignements nécessaires pour un dépôt de permis de construire
A votre projet
Merci pour votre reponse, nous avons decidé de continuer nos recherches de terrain celui ci etant loin de nos lieux de travail; en revanche nous en avons trouver un autre qui nous interesse vraiment, seul petit point noir: nous avons a faire au frere du proprietaire du terrain, je lui ai demander le numero de son frere, qu'il m'à donner en me disant qu'on aurait du mal a le joindre et que de toute façon c'est lui qui va s'occuper des demarches. Qu'en pensez vous? Devons- nous continuer a echanger avec le frere?
Le terrain est un terrain en lotissement qui appartenait a la commune, qu'ils ont acheter en 2007 en vue de faire de la location, chacun sa parcelle, il les revendent tout les 2. Et le cu n'a pas encore ete redemandé, il m'a dit qu'il connaissait l'adjoint au maire donc pas de souci de ce coté la. je pense quand meme qu'on signera un compromis sous reserve d'avoir le cu.
Quand pensez-vous?
Merci pour vos conseils, il est vrai que ce n'est pas facile quand on y connait pas grand chose. Cordialement.
Le terrain est un terrain en lotissement qui appartenait a la commune, qu'ils ont acheter en 2007 en vue de faire de la location, chacun sa parcelle, il les revendent tout les 2. Et le cu n'a pas encore ete redemandé, il m'a dit qu'il connaissait l'adjoint au maire donc pas de souci de ce coté la. je pense quand meme qu'on signera un compromis sous reserve d'avoir le cu.
Quand pensez-vous?
Merci pour vos conseils, il est vrai que ce n'est pas facile quand on y connait pas grand chose. Cordialement.
Disons que le cu permet d'anticiper certain couts et s'il connait l'adjoint au maire, il peut l'avoir en dix jours
D'un autre côté , un CU positif ne garanti pas l'obtention de permis de construire , et la clause principale d'achat de terrain est bien l'obtention dans un délai de xxx mois d'un permis de construire conforme au PLU. Avec un délai de xxxx mois ( en général deux à trois) pour déposer ce permis avec toutes les pièces.
Donc vérifiez que ces délais sont compatibles avec votre projet: si vous ne savez pas quelle surface habitable vous souhaitez, le budget approximatif nécessaire, si vous voulez construire une maison bbc, si vous faites appel à un constructeur ou à un maitre d'oeuvre, etc le délai peut vite être dépassé .
D'un autre côté , un CU positif ne garanti pas l'obtention de permis de construire , et la clause principale d'achat de terrain est bien l'obtention dans un délai de xxx mois d'un permis de construire conforme au PLU. Avec un délai de xxxx mois ( en général deux à trois) pour déposer ce permis avec toutes les pièces.
Donc vérifiez que ces délais sont compatibles avec votre projet: si vous ne savez pas quelle surface habitable vous souhaitez, le budget approximatif nécessaire, si vous voulez construire une maison bbc, si vous faites appel à un constructeur ou à un maitre d'oeuvre, etc le délai peut vite être dépassé .
La législation juridique et financière évolue en permanence...