Contestation
traint-traint
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Bonjour,
Peut on contester une décision du conseil syndical ? Je parle d'effet que l'ascenseur de l'immeuble est en panne plus qu'un mois et il ne veut pas donner son accord pour la réparation car le devis semble trop cher.
Le conseil syndical a-t-il un droit de stopper la réparation car il le jugeait trop chère. L'usage de l'ascenseur est pour les copropriétés
Merci de votre réponse
Peut on contester une décision du conseil syndical ? Je parle d'effet que l'ascenseur de l'immeuble est en panne plus qu'un mois et il ne veut pas donner son accord pour la réparation car le devis semble trop cher.
Le conseil syndical a-t-il un droit de stopper la réparation car il le jugeait trop chère. L'usage de l'ascenseur est pour les copropriétés
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2 réponses
indirectement, oui, le conseil syndical en a le pouvoir.
il doit etre consulté par le syndic et donner son accord pour tous les travaux d'un montant supérieur à la somme que vous avez définie lors de la dernière AG.
s'il juge que le devis est trop élevé, libre à lui d'en demander un autre.
et libre à vous de voter pour d'autres membres pour sa composition lors de la prochaine AG.
il doit etre consulté par le syndic et donner son accord pour tous les travaux d'un montant supérieur à la somme que vous avez définie lors de la dernière AG.
s'il juge que le devis est trop élevé, libre à lui d'en demander un autre.
et libre à vous de voter pour d'autres membres pour sa composition lors de la prochaine AG.
Bonjour,
Il ne s'agit pas de travaux votés à l'AG, mais des interventions occasionnelle. Comment le syndic ou le conseil syndical peuvent bloquer une réparation de l'ascenseur qui est actuellement en panne plus d'un mois. ??
Les travaux votés pour la réfection de l'ascenseur est en cours et les appels travaux doivent être réglés fin nov 2010 par les copropriétaires.
En attendant que l'ascenseur soit réparé, beaucoup des utilisateurs souffrent; (problème de santé, ......etc)
Comment faire?
Merci beaucoup
Il ne s'agit pas de travaux votés à l'AG, mais des interventions occasionnelle. Comment le syndic ou le conseil syndical peuvent bloquer une réparation de l'ascenseur qui est actuellement en panne plus d'un mois. ??
Les travaux votés pour la réfection de l'ascenseur est en cours et les appels travaux doivent être réglés fin nov 2010 par les copropriétaires.
En attendant que l'ascenseur soit réparé, beaucoup des utilisateurs souffrent; (problème de santé, ......etc)
Comment faire?
Merci beaucoup
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