Bonjour,
suite a une demission d'un membre chsct, des nouvelles elections vont avoir lieu ,qui vote les titulaires ce et dp ,mais si un elu titulaire est elu au ce et dp,comment sa se passe?c'est le titulaire dp ou ce qui va voter?
1 réponse
Votes
Date
Date décroissante
jfqld
un membre du CHSCT démissionne et vous faites es élections CE / DP. Qu'est ce que cela a voir ?
le chsct il y a pas d'élections c'est seulement une info à une réunion CE/DP.
Pour le vote du CE et Des DP il y a des listes et tout le monde vote.
votre question est un peu ambigue
52polo
c'et vous qui ne comprener pas la question
domy88
non, c'est un membre chsct qui a demissionner donc il faut le remplacer,apres c'est les elus titulaires ce et dp qui vont voter. ce que je veux savoir comme un elu titulaires est elu en ce et en dp ,c'est sont suppleant qui va voter ,mais lequel celui du ce ou dp?(car un elu ne peu voter 2 fois)
lcc
titulaire ce dp qui vote
AE
peut importe , c'est l'un ou l'autre des suppléants qui votera ( soit le suppléant du CE , ou le suppléant DP au choix)