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Election membre chsct suite a une demision

domy88 - 17 sept. 2010 à 11:04
 AE - 12 févr. 2015 à 18:38
Bonjour,
suite a une demission d'un membre chsct, des nouvelles elections vont avoir lieu ,qui vote les titulaires ce et dp ,mais si un elu titulaire est elu au ce et dp,comment sa se passe?c'est le titulaire dp ou ce qui va voter?

1 réponse

Réponse 1 / 1
jfqld Messages postés 9070 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 3 498
17 sept. 2010 à 11:06
un membre du CHSCT démissionne et vous faites es élections CE / DP. Qu'est ce que cela a voir ?
le chsct il y a pas d'élections c'est seulement une info à une réunion CE/DP.

Pour le vote du CE et Des DP il y a des listes et tout le monde vote.

votre question est un peu ambigue
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52polo Messages postés 303 Date d'inscription samedi 28 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 octobre 2010 62
17 sept. 2010 à 11:08
c'et vous qui ne comprener pas la question
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domy88
17 sept. 2010 à 11:15
non, c'est un membre chsct qui a demissionner donc il faut le remplacer,apres c'est les elus titulaires ce et dp qui vont voter. ce que je veux savoir comme un elu titulaires est elu en ce et en dp ,c'est sont suppleant qui va voter ,mais lequel celui du ce ou dp?(car un elu ne peu voter 2 fois)
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lcc
9 oct. 2013 à 10:50
titulaire ce dp qui vote
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AE
12 févr. 2015 à 18:38
peut importe , c'est l'un ou l'autre des suppléants qui votera ( soit le suppléant du CE , ou le suppléant DP au choix)
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