Créer son entreprise après un clause

mymye3012 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 29 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 29 août 2010 - 29 août 2010 à 13:33
mymye3012 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 29 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 29 août 2010 - 29 août 2010 à 18:28
Bonjour,

Je voudrais savoir si il est possible de créer sa propre entreprise comme celle on l'on travail dedans, après un contrat avec une clause de confidentialité.

Celle ci stipule " il ne divulguera à quiconque les méthode de travail...plus particulièrement le savoir faire spécifique de la société X en matière de stabilisation à l'aide de résine et de matériaux naturels... Cette obligation de confidentialité se prolongera après la cessation du contrat"

Sachant que l'entreprise que nous voulons créer diffère un peu de celle-ci, pas ses produit seul une partie du travail effectuer sera refaite.

je vous remercie d'avance pour toute vos réponses

4 réponses

Profil bloqué
29 août 2010 à 15:18
S'agit il dune clause figurant dans un contrat de travail ou dans un contrat commercial ?
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mymye3012 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 29 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 29 août 2010
29 août 2010 à 15:19
dans un contrat de travail
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Profil bloqué
29 août 2010 à 18:26
Quelle est la durée de la confidentialité ?
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mymye3012 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 29 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 29 août 2010
29 août 2010 à 18:28
il n'y en a pas il dise juste "Cette obligation de confidentialité se prolongera après la cessation du contrat"
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